Table des Matières
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Insuffisance de temps
Ilpeut yavoir descirconstancesoù le système fonctionne comme prévu maisoù lesoccupantsne seront pasprotégésà
cause de leur incapacité à répondre auxavertissementsdansun tempsalloué. Sile système est connecté à un poste de
surveillance, l'intervention peut ne pasarriver à tempspour protéger lesoccupantsou leursbiens.
Panne d'un élément
Bien que tousleseffortsaient été faitspour rendre le système aussifiable que possible, le système peut malfonctionner à
cause de la panne d'un élément.
Test insuffisant
La plupart desproblèmesquipourraient empêcher un système d'alarme de fonctionner normalement peuvent être
découvertsen testant et entretenant le système régulièrement. L'ensemble du système devrait être testé heb-
domadairement et immédiatement aprèsune effraction, une tentative d'entrée par effraction, un incendie, une tem-
pête, un tremblement de terre, un accident ou toute sorte de construction à l'intérieur ou à l'extérieur deslieux. Le test doit
comporter touslesdispositifsde détection, claviers, consoles, dispositifsd'indication d'alarme et tout autre dispositif faisant
partie du système.
Sécurité et assurance
Sanstenir compte de sescapacités, un système d'alarme ne constitue pasun substitut à une assurance sur la propriété ou
une assurance vie. Un système d'alarme ne doit pasempêcher lespropriétaires, locatairesou autresoccupantsd'agir pru-
demment afin d'éviter ou de minimiser leseffetsnuisiblesd'une situation d'urgence.
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT :
Le logicielDSC acheté avecou sansProduitset Composantsest protégé par le droit d'auteur et ilest acheté confor-
mément auxmodalitésdu contrat de licence :
Ce Contrat de licence d'utilisation (« CLU ») est une entente légale entre Vous(l'entreprise, l'individu ou l'en-
l
tité quia acheté le Logicielet tout Matérielconnexe) et DigitalSecurityControls, une filiale de Tyco SafetyPro-
ductsCanada Ltd. (« DSC »), le fabriquant dessystèmesde sécurité intégréset le développeur du logicielet
de tout produit ou composant connexe (« MATÉRIELS ») que Vousavezacquis.
Sile produit logicielDSC (« PRODUIT LOGICIEL » ou « LOGICIEL ») a été conçu pour être accompagné par
l
du MATÉRIEL et s'ilN'est PASaccompagné par un nouveau MATÉRIEL, Vousn'avezpasle droit d'utiliser, de
copier ou d'installer le PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL comprend le logiciel, et peut aussicom-
prendre desmédiasconnexes, desmatérielsimpriméset de la documentation « en ligne » ou électronique.
Tout logicielfourniavecle PRODUIT LOGICIEL quiest lié à un contrat de licence d'utilisation séparé Vous
l
donne desdroitsconformément auxmodalitésde ce contrat de licence.
En installant, copiant, téléchargeant, sauvegardant, accédant ou utilisant d'une manière quelconque le
l
PRODUIT LOGICIEL, Vousacceptezinconditionnellement d'être lié par lesmodalitésde ce CLU, même si
ce CLU est considéré une modification de tout accord ou contrat antérieur. Sivousn'acceptezpaslesmoda-
litésdu CLU, DSC refuse de Vousoctroyer une licence d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL et Vousn'avez
pasle droit de l'utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par desloissur le droit d'auteur et destraitésinternationauxsur le droit d'auteur, ainsi
que par d'autresloiset traitésde la propriété intellectuelle. Le droit d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL est octroyé, pas
vendu.
1. OCTROI DELALICENCE. Ce CLU vousdonne lesdroitssuivants:
Limitesrelativesà la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vousn'avezpasle droit de désosser,
décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dansla mesure danslaquelle une telle activité est
explicitement permise par la loien vigueur, sanségardsà ceslimites. Installation et utilisation du logiciel- Pour chacune des
licencesacquises, Vousn'avezle droit d'installer qu'un seulexemplaire du PRODUIT LOGICIEL.
Séparation desComposants- Le PRODUIT LOGICIEL est fournisouslicence en tant que produit unique. Autrement dit, si
Vousavezplusieurspostesde travail, Vousdevrezacheter une licence pour chaque poste de travailoù le LOGICIEL sera
utilisé. Autrement dit, siVousavezplusieurspostesde travail, Vousdevrezacheter une licence pour chaque poste de travail
où le LOGICIEL sera utilisé.
PRODUIT INTÉGRÉunique - Sivousavezacquisce LOGICIEL avecdu MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est autorisé à
être utilisé avecle MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Copie de sauvegarde - Vouspouvezfaire descopiesde
sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, maisvousne pouvezavoir qu'une seule copie installée par licence à tout moment. Hor-
misce quiest expressément prévu dansce CLU, Vousn'avezpasle droit de faire descopiesdu PRODUIT LOGICIEL, les
matérielsimprimésaccompagnant le LOGICIEL compris. Hormisce quiest expressément prévu dansce CLU, Vous
n'avezpasle droit de faire descopiesdu PRODUIT LOGICIEL, lesmatérielsimprimésaccompagnant le LOGICIEL com-
pris.
2. DESCRIPTIONSD'AUTRESDROITSET LIMITES
Limitesrelativesà la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vousn'avezpasle droit de désosser,
décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dansla mesure danslaquelle une telle activité est
explicitement permise par la loien vigueur, sanségardsà ceslimites. Limitesrelativesà la rétro-ingénierie, à la décom-
pilation et au désassemblage - Vousn'avezpasle droit de désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL,
sauf et seulement dansla mesure danslaquelle une telle activité est explicitement permise par la loien vigueur, sans
égardsà ceslimites. Vousn'avezpasle droit de retirer lesnotices, lesmarquesou lesétiquettesprivativesdu Produit Logi-
ciel. Vousdevezinstituer desmesuresraisonnablespour assurer la conformité auxmodalitésde ce CLU. Vousdevezins-
tituer desmesuresraisonnablespour assurer la conformité auxmodalitésde ce CLU.
Séparation desComposants- Le PRODUIT LOGICIEL est fournisouslicence en tant que produit unique. Sespartiescom-
posantesne peuvent pasêtre séparéespour être utilisée sur plusd'un MATÉRIEL. Sespartiescomposantesne peuvent
pasêtre séparéespour être utilisée sur plusd'un MATÉRIEL.
PRODUIT INTÉGRÉunique - Sivousavezacquisce LOGICIEL avecdu MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est autorisé à
être utilisé avecle MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dansce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé
qu'avecle MATÉRIEL conformément à ce CLU. Dansce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avecle
MATÉRIEL conformément à ce CLU.
Location - Vousn'avezpasle droit de louer, de mettre en bailou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Location - Vousn'avez
pasle droit de louer, de mettre en bailou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Vousn'avezpasle droit de le mettre à la dis-
position d'autrespersonnesou de l'afficher sur un serveur ou un site Web.
Transfert du Produit Logiciel- Vouspouveztransférer tousvosdroitsde ce CLU uniquement dansle cadre de la vente ou
du transfert permanent du MATÉRIEL, à condition que Vousne conserviezaucune copie, que Voustransférieztout le
PRODUIT LOGICIEL (touslescomposants, lesmatérielsimpriméset autres, touteslesmisesà niveau et ce CLU), et à
condition que le récipiendaire accepte lesconditionsde ce CLU. Transfert du Produit Logiciel- Vouspouveztransférer tous
vosdroitsde ce CLU uniquement dansle cadre de la vente ou du transfert permanent du MATÉRIEL, à condition que
Vousne conserviezaucune copie, que Voustransférieztout le PRODUIT LOGICIEL (touslescomposants, lesmatériels
impriméset autres, touteslesmisesà niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire accepte lesconditionsde ce
CLU. Sile PRODUIT LOGICIEL est une mise à niveau, tout transfert doit également inclure touteslesversionsantérieures
du PRODUIT LOGICIEL.
Résiliation - Sousréserve de toussesautresdroits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU siVousne respectezpasles
modalitésde ce CLU. Résiliation - Sousréserve de toussesautresdroits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU siVous
ne respectezpaslesmodalitésde ce CLU. Dansce cas, Vousdevezdétruire touteslescopiesdu PRODUIT LOGICIEL et
toutessespartiescomposantes.
Guide d'installation PowerSeries Neo
Marquesde commerce - Ce CLU ne Vousdonne aucun droit relativement auxmarquesde commerce ou auxmarques
de service de DSC ou de sesfournisseurs. Marquesde commerce - Ce CLU ne Vousdonne aucun droit relativement aux
marquesde commerce ou auxmarquesde service de DSC ou de sesfournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR - Touslestitreset droitsde propriété intellectuelle associésau PRODUIT LOGICIEL (notamment
maispasseulement auximages, photographieset textesincorporésdansle PRODUIT LOGICIEL), lesdocumentsimpri-
mésjointset tout exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de DSC et de sesfournisseurs. Vousn'avezpasle
droit de faire descopiesdesdocumentsimprimésaccompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Touslestitreset droitsde pro-
priété intellectuelle associésau contenu quipeut être accédé par le biaisdu PRODUIT LOGICIEL sont la propriété du pro-
priétaire respectif du contenu et ilspeuvent être protégéspar le droit d'auteur ou autresloiset traitéssur la propriété
intellectuelle. Ce CLU ne Vousoctroie pasle droit d'utiliser ceséléments. Touslesdroitsquine sont pasexpressément
octroyéspar cette CLU, sont réservéspar DSC et sesfournisseurs.
4. RESTRICTIONSPOUR L'EXPORTATION - Vousacceptezle fait que Vousn'exporterezpasou ne réexporterezpasle
PRODUIT LOGICIEL danstout pays, personne ou entité soumisà desrestrictionscanadiennesà l'exportation.
5. CHOIXDESLOIS- Ce contrat de licence d'utilisation est régipar lesloisde la Province de l'Ontario, Canada.
6. ARBITRATION — Touslesconflitssurvenant relativement à ce contrat seront résoluspar un arbitrage définitif et sans
appelconformément à la Loisur l'arbitrage, et lespartiesacceptent d'être liéespar la décision de l'arbitre. Le lieu de l'ar-
bitration sera Toronto, Canada, et le langage de l'arbitration sera l'anglais.
7. GARANTIERESTREINTE
(a) PASDEGARANTIE- DSC FOURNIT LELOGICIEL « EN L'ÉTAT » SANSGARANTIE. DSC NEGARANTIT PASQUELE
LOGICIEL SATISFERAVOSEXIGENCESOU QUEL'EXPLOITATION DU LOGICIEL SERAININTERROMPUEOU SANS
ERREUR.
(b) CHANGEMENTSDU CADRED'EXPLOITATION — DSC ne sera pasresponsable desproblèmesprovoquéspar des
changementsdanslescaractéristiquesdu MATÉRIEL, ou desproblèmesd'interaction du PRODUIT LOGICIEL avecdes
LOGICIELSNON-DSC ou AUTRESMATÉRIELS.
(c) LIMITESDERESPONSABILITÉ ; LAGARANTIEREFLÈTEL'AFFECTATION DU RISQUE- DANSTOUSLESCAS, SI UN
STATUT QUELCONQUESUPPOSEDESGARANTIESOU CONDITIONSQUI NESONT PASPOSTULÉESDANSCE
CONTRAT DELICENCE, TOUTELARESPONSABILITÉASSUMÉEPAR DSC DANSLECADRED'UNEDISPOSITION
QUELCONQUEDECECONTRAT SERALIMITÉEAU MONTANT LEPLUSÉLEVÉQUEVOUSAVEZ PAYÉPOUR LE
CONTRAT DECEPRODUIT LOGICIEL ET CINQ DOLLARSCANADIENS(5 CAN $). PARCEQUECERTAINES
JURIDICTIONSNEPERMETTENT PASL'EXCLUSION OU LESRESTRICTIONSDERESPONSABILITÉPOUR
DOMMAGESINDIRECTS, CESRESTRICTIONSPEUVENT NEPASS'APPLIQUER DANSVOTRECAS.
(d) STIPULATION D'EXONÉRATION DEGARANTIES- CETTEGARANTIECONTIENT L'ENTIÈREGARANTIEET
REMPLACETOUTESLESAUTRESGARANTIES, QU'ELLESSOIENT EXPLICITESOU IMPLICITES(NOTAMMENT
TOUTESLESGARANTIESIMPLICITESDEMARCHANDISEOU APTITUDEPOUR UN USAGEPARTICULIER) ET DE
TOUTEAUTREOBLIGATION OU RESPONSABILITÉDEDSC. DSC NEFAIT AUCUNEAUTREGARANTIE. DSC
N'ASSUMEPASLARESPONSABILITÉET N'AUTORISEAUCUNEAUTREPERSONNEPRÉTENDANT AGIR EN SON NOM
DEMODIFIER OU DECHANGER CETTEGARANTIE, N'ASSUMEPOUR CELAAUCUNEAUTREGARANTIEOU
RESPONSABILITÉCONCERNANT CEPRODUIT LOGICIEL.
(e) RECOURSEXCLUSIF ET LIMITEDEGARANTIE- DSC NESERAEN AUCUN CASRESPONSABLEDESDOMMAGES
PARTICULIERS, ACCIDENTELSOU INDIRECTSBASÉSSUR UNEINOBSERVATION DELAGARANTIE, UNERUPTURE
DECONTRAT, UNENÉGLIGENCE, UNERESPONSABILITÉSTRICTEOU TOUTEAUTRETHÉORIEJURIDIQUE. DE
TELSDOMMAGESINCLUENT NOTAMMENT, MAISPASEXCLUSIVEMENT, UNEPERTEDEPROFITS, UN
ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT LOGICIEL OU TOUT AUTREÉQUIPEMENT ASSOCIÉ, LECOÛT DU CAPITAL, LE
COÛT DEREMPLACEMENT OU DESUBSTITUTION, DESINSTALLATIONSOU SERVICES, UN TEMPSD'ARRÊT, LE
TEMPSDEL'ACHETEUR, LESREVENDICATIONSDETIERS, YCOMPRISLESCLIENTSET LESDOMMAGESÀLA
PROPRIÉTÉ.
ATTENTION : DSC recommande de tester complètement l'ensemble du système régulièrement. Toutefois, malgré des
essaisréguliers, ilpeut arriver que le fonctionnement du PRODUIT LOGICIEL ne soit pasconforme auxattentesen raison
notamment, maispasexclusivement, d'interventionscriminellesou de pannesde courant.
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