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Garantie limitée Hewlett-Packard
Produit HP
Logiciel
Accessoires
Cartouches d'encre
Matériel périphérique de l'imprimante
(voir les détails ci-dessous)
Etendue de la Garantie limitée
1 Hewlett-Packard garantit à l'utilisateur final que les produits
HP spécifiés précédemment ne comporteront aucun défaut
de fabrication ou de matériau pendant la période précisée
ci-dessus, à compter de la date d'achat par le client.
2 Pour les produits logiciels, la Garantie limitée HP ne
s'applique qu'à l'impossibilité d'exécuter des instructions
de programmation. HP ne garantit pas le fonctionnement
ininterrompu ou sans erreur de ses produits.
3 La Garantie limitée HP couvre uniquement les défauts
détectés dans le cadre d'une utilisation normale du produit.
Elle ne couvre donc aucun autre problème, quel qu'il soit,
dû aux raisons suivantes :
a maintenance ou modification inadéquates ;
b logiciels, supports, pièces ou fournitures non fournis ni
pris en charge par HP ;
c utilisation non conforme aux spécifications indiquées
pour le produit ;
d modification non autorisée ou abusive.
4 Pour les imprimantes HP, l'utilisation de cartouches d'encre
non HP ou de cartouches d'encre reconditionnées n'affecte
ni la garantie au client, ni les contrats d'assistance HP
conclus avec le client. Cependant, si une imprimante tombe
en panne ou est endommagée suite à l'utilisation d'une
cartouche d'encre non HP ou reconditionnée, HP facturera
le coût de la main d'œuvre et des matériaux nécessaires
au dépannage de l'imprimante dans ces cas précis.
5 Si, pendant la période de garantie applicable, HP est
informé d'un défaut dans un produit couvert par la garantie
HP, HP s'engage alors à réparer ou à remplacer le produit,
à sa discrétion.
6 Si HP n'est pas en mesure de réparer ou de remplacer le
produit défectueux couvert par la garantie HP, comme cela
est prévu par la garantie, HP s'engage à rembourser le prix
d'achat du produit dans un délai raisonnable après que le
défaut lui ait été signalé.
7 HP n'a aucune obligation de réparer, de remplacer ni de
rembourser le produit tant que le client n'a pas renvoyé le
produit défectueux à HP.
8 Tout produit de remplacement sera neuf ou remis à neuf,
à condition que ses fonctionnalités soient au moins égales
à celle du produit remplacé.
9 Les produits HP peuvent comporter des pièces, des
composants ou des matériaux reconditionnés dont les
performances sont équivalentes aux éléments à l'état neuf.
10 La Garantie limitée HP est valable dans tous les pays ou
régions où le produit HP couvert par cette garantie est
distribué par HP. Des contrats couvrant des services de
garantie supplémentaires, tels qu'un service sur site, sont
proposés chez tous les prestataires de services agréés HP
dans les pays ou régions où le produit est distribué par HP
ou par un importateur agréé.
Durée de la Garantie limitée
90 jours
Garantie d'un an si les accessoires sont vendus avec
l'imprimante ; de 90 jours s'ils sont achetés séparément
Garantie limitée de 6 mois si les cartouches sont
installées avant la date limite imprimée sur l'emballage.
1 an
Limites de la garantie
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION
LOCALE EN VIGUEUR, HP ET SES FOURNISSEURS TIERS
N'OFFRENT AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION,
DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPLICITES OU
IMPLICITES, OU CONCERNANT LES CONDITIONS DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE ET
D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
Limites de la responsabilité
1 Dans la mesure permise par la législation locale en vigueur,
les recours s'inscrivant dans le cadre de cette Garantie
sont les seuls recours exclusifs du client.
2 DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION
LOCALE EN VIGUEUR, A L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS SPECIFIQUEMENT STIPULEES DANS
CETTE GARANTIE, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS
NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR
RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS OU
INDIRECTS, SPECIAUX, FORTUITS OU CONSECUTIFS,
QUE LA RECLAMATION SOIT FONDEE SUR UN
CONTRAT OU UN PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE
SOIT LA RAISON LEGALE INVOQUEE, MEME S'ILS
AVAIENT ETE AVISES DU RISQUE DE TELS
DOMMAGES.
Législation locale
1 Cette Garantie confère au client des droits juridiques
spécifiques. Le client peut également bénéficier d'autres
droits pouvant varier, d'un état à l'autre aux Etats-Unis ou
d'une province à l'autre au Canada, et d'un pays ou d'une
région à l'autre ailleurs dans le monde.
2 Si le texte de cette Garantie contredit une législation locale,
il sera considéré comme modifié pour se conformer à cette
législation. Dans le cadre d'une telle législation locale,
certaines exclusions et limitations de responsabilité
stipulées dans cette Garantie ne s'appliquent pas au client.
Par exemple, certains états des Etats-Unis, de même que
certains gouvernements hors des Etats-Unis (notamment
ceux de provinces canadiennes), peuvent :
a annuler les exclusions et les limitations de responsabilité
stipulées dans cette Garantie restreignant les droits
statutaires d'un client (c'est le cas du Royaume-Uni).
b restreindre la capacité pour un fabricant d'imposer de
telles exclusions ou limitations ; ou bien
c accorder au client des droits de garantie
supplémentaires, spécifier la durée de garanties
implicites que le fabricant ne peut dénoncer, ou autoriser
des limitations quant à la durée des garanties implicites.
3 POUR TOUTE VENTE A DES CLIENTS EN AUSTRALIE
OU EN NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE CETTE
GARANTIE, SAUF DANS LA LIMITE DES DISPOSITIONS
LEGALES, N'EXCLUENT, NE LIMITENT NI NE
MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES A LA VENTE DE PRODUITS HP A DE
TELS CLIENTS, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
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