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Contrat de licence
de logiciel
Licence GNU
publique
3D Disto, Contrat de licence de logiciel
Contrat de licence de logiciel
Le présent produit intègre des logiciels préinstallés, qui vous sont livrés sur un support
de données ou que vous pouvez télécharger en ligne avec l'autorisation préalable de
Leica Geosystems. De tels logiciels sont protégés par leur copyright et par d'autres
dispositions légales, leur utilisation étant définie et régie par le contrat de licence de
logiciel de Leica Geosystems couvrant des aspects tels que l'étendue de la licence, la
garantie, les droits de propriété intellectuelle, les responsabilités et leurs limitations,
l'exclusion d'autres assurances, la législation applicable ou la juridiction compétente
sans se limiter à ceux-ci. Assurez-vous que vous vous conformez à tout moment aux
clauses du contrat de licence de logiciel de Leica Geosystems.
Ce contrat est fourni avec tous les produits et peut aussi être consulté et téléchargé
sur le site Internet de Leica Geosystems, à la page http://www.leica-
geosystems.com/swlicense, ou obtenu auprès de votre distributeur local Leica Geosys-
tems.
Vous ne devez pas installer ou utiliser de logiciel avant d'avoir lu et accepté les moda-
lités du contrat de licence de Leica Geosystems. L'installation ou l'utilisation du logiciel
ou de l'un de ses composants équivaut à l'acceptation pleine et entière de toutes les
modalités du contrat de licence. Si vous êtes en désaccord avec certaines modalités
du contrat de licence ou avec sa totalité, vous ne pouvez ni télécharger, ni installer ni
utiliser le logiciel et il vous faut retourner le logiciel non utilisé avec la documentation
l'accompagnant et la facture correspondante au distributeur auprès duquel l'acquisi-
tion du produit s'est effectuée dans un délai de (10) jours après l'achat pour obtenir
un remboursement complet.
Certaines parties du logiciel 3D Disto sont développées sous GPL (licence GNU
publique). Les licences correspondantes se trouvent sur la clé mémoire USB Leica dans
le répertoire "Licences GPL".
Pour en savoir plus, veuillez contacter la représentation locale de Leica Geosystems.
Vous pourrez trouver les coordonnées sur le site www.leica-geosys-
tems.com/contacts.
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