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Garantie internationale, contrat de
licence de logiciel
Garantie internationale
Les dispositions de la garantie internationale
peuvent être téléchargées sur le site Leica Geosys-
tems AG, http://www.leica-geosystems.com/inter-
nationalwarranty,
ou demandées auprès du revendeur Leica Geosys-
tems.
Contrat de licence de logiciel
Ce produit comprend un logiciel préinstallé ou fourni
sur un support de stockage, ou qui peut être télé-
chargé par l'utilisateur conformément à l'autorisation
préalable de Leica Geosystems. Un tel logiciel est
protégé par des droits d'auteur et d'autres lois, et
son utilisation est définie et régie par le contrat de
licence de logiciel de Leica Geosystems qui porte,
sans s'y limiter, sur la licence, la garantie, les droits
de propriété intellectuelle, les limites de responsabi-
lité, l'exclusion d'assurances, le droit applicable et le
lieu de juridiction. S'assurer de se conformer à tout
Consignes de sécurité
moment aux termes et conditions du contrat de
licence de logiciel de Leica Geosystems.
Ce contrat est fourni avec tous les produits et peut
être consulté sur le site de Leica Geosystems,
http://www.leica-geosystems.com/swlicense,
ou demandé auprès du revendeur de l'instrument
Leica Geosystems.
On ne peut ni installer ni utiliser le logiciel sans avoir
lu et accepté les termes et conditions du contrat de
licence de logiciel de Leica Geosystems. L'installa-
tion ou l'utilisation du logiciel dans son intégralité ou
non est considérée comme une acceptation impli-
cite des termes et conditions d'un tel contrat de
licence. Si vous n'acceptez pas l'intégralité ou une
partie des termes de cet accord, vous n'avez pas le
droit de télécharger, installer ou utiliser le logiciel,
que vous devez retourner inutilisé avec sa docu-
mentation d'origine et la preuve d'achat, à votre
revendeur dans un délai de dix (10) jours à partir de
la date d'achat afin d'en obtenir le remboursement
intégral.
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TPS400-4.0.0fr
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