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Réglementation
Garantie Limitée
Produit HP
Durée de la garantie limitée
Logiciel
90 jours
Cartouches
d'impression
90 jours
Imprimante
1 an
A. Etendue de la garantie limitée
Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur
1.
final que les produits HP spécifiés ci-dessus
seront exempts de vices de fabrication pen-
dant la durée indiquée ci-dessus, à partir
de la date d'acquisition par le client.
Celui-ci doit être en mesure de fournir une
preuve de la date d'acquisition.
En ce qui concerne les logiciels, la garan-
2.
tie s'applique uniquement lors d'une
défaillance dans l'exécution des instruc-
tions du programme. HP ne garantit pas
que les logiciels seront totalement exempts
d'erreurs ou que leur fonctionnement ne
sera jamais interrompu.
La garantie HP ne couvre que les
3.
problèmes survenant au cours d'une utili-
sation normale du produit et ne s'appli-
que pas dans les cas suivants :
a.
mauvais entretien ou modification
inadaptée ;
utilisation de logiciel, d'interface, de
b.
support, de pièces ou de fournitures
non fournies ou agréées par HP ;
c.
exploitation en dehors des conditions
spécifiées.
Dans le cas des imprimantes HP, l'utilisa-
4.
tion de cartouches d'impression de
marque autre que HP ou reconditionnées
n'a pas de conséquences sur la garantie
ou les contrats d'assistance HP auxquels
le client a souscrit. Cependant, si une
panne d'imprimante ou des dégâts
causés sur celle-ci sont dus à l'utilisation
d'une cartouche de marque autre que HP
ou reconditionnée, HP facturera au client
la réparation de cette panne ou de ces
dégâts au tarif standard de la main
d'œuvre et des pièces détachées.
Si, pendant la période de garantie, HP
5.
se voit notifier un défaut d'un produit
logiciel, d'un support ou d'une cartouche
d'encre, HP remplacera le produit défec-
tueux. Si, pendant la période de garan-
tie, HP se voit notifier un défaut d'un
produit matériel, HP procèdera, à sa dis-
crétion, à la réparation ou au remplace-
ment du produit en question.
Si HP n'est pas en mesure de procéder,
6.
selon le cas, à la réparation ou au rem-
placement d'un produit défectueux cou-
vert par la garantie HP, HP remboursera
son prix d'achat dans un délai raisonna-
ble après avoir reçu notification du
problème.
HP n'est tenu à aucune obligation de rép-
7.
aration, de remplacement ou de rem-
boursement tant que le client n'a pas
retourné à HP le produit défectueux.
Le produit de remplacement peut être
8.
neuf ou « comme neuf », si ses fonction-
nalités sont au moins égales à celles du
produit qu'il remplace.
La garantie HP est valable dans tous les
9.
pays où le produit HP considéré est dis-
tribué par HP, à l'exception du Moyen-
Orient, de l'Afrique, de l'Argentine, du
Brésil, du Mexique, du Venezuela et des
Départements d'outre-mer français ; pour
ces régions, des contrats prévoyant des
services de garantie supplémentaires, tels
que la maintenance sur site, peuvent être
obtenus auprès des centres de mainte-
nance HP agréés dans les pays où ce
produit est distribué par HP ou auprès
d'un importateur agréé.
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