Accessoires; Exonération De Garantie Et Limitation De Responsabilité - LPG Cellu M6 Guide D'utilisation

Conditions
générales de garantie
transférée pour la durée restant à courir
au nouvel acquéreur à condition :
i) que la facture originale lui soit commu-
niquée,
ii) que le vendeur initial soit informé de la
cession.
• De modification, de montage d'accessoires
ou démontage de l'appareil.
• De toute utilisation et/ou intervention non
prévue au présent guide d'utilisation LPG
Systems et effectuée sur l'appareil par
l'acheteur/utilisateur et/ou un tiers non
Exonération de garantie
et limitation de responsabilité
Le non-respect des conditions générales
de garantie pendant la durée de garantie et
après l'expiration de celle-ci, peut constituer
une cause exonératoire de responsabilité de
LPG Systems en cas de dommage imputable
aux produits livrés.
LPG Systems ne pourra être tenue pour
responsable des dommages matériels et/ou
immatériels, de quelque nature que ce soit,
ainsi que des pertes subies de toute nature
(financières, commerciales, image etc), qui
seraient notamment la conséquence directe
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(suite)
agréé par LPG Systems.
• D'utilisation de consommables, de pièces
détachées, composants inappropriés ou de
pièces non fournies par LPG Systems.
• D'obturation de l'appareil par l'aspiration
d'un corps étranger.
• D'usure normale d'une ou plusieurs pièces
de l'appareil résultant d'une utilisation
normale.
• De chute, choc, foudre, incendie, force
majeure, dégâts des eaux et catastrophe
naturelle.
ou indirecte d'un mauvais fonctionnement
et/ou d'une utilisation non-conforme de
l'appareil.
En tout état de cause, si la responsabilité de
LPG Systems venait à être reconnue au titre
d'un appareil vendu et/ou des prestations
réalisées, le montant maximum des domma-
ges et intérêts auxquels l'une et/ou l'autre
pourrait être condamnée ne saura excéder
le prix payé par l'acheteur pour l'appareil et/
ou la prestation réalisée.
À remplir
par le constructeur
LPG SYSTEMS S.A.
Technoparc de la Plaine
30, rue du docteur Abel - BP n° 35
26902 VALENCE Cedex - France
RCS Romans B 335 183 836
Tél. : +33 (0)4 75 78 69 00 - Fax : +33 (0)4 75 42 80 85
Type d'appareil : Cellu M6 Keymodule [2]i
Remplir et renvoyer à LPG Systems
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Nom :...........................................................................................................................
Adresse : .....................................................................................................................
Pays : ...........................................................................................................................
Tél. : ............................................................................................................................
Type d'établissement : ...............................................................................................
Profession : .................................................................................................................
Type d'appareil : Cellu M6 Keymodule
Numéro de série : ......................................................
.......
Date : .......................................
Volet à détacher pour bénéficier de la garantie et à retourner impérativement dans les 15 jours suivant la mise en service à :
!
LPG SYSTEMS S.A. - Technoparc de la Plaine
30, rue du docteur Abel - BP n° 35 - 26902 VALENCE Cedex 9 - France
[2]i
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