Premier Transfert - Ascend D10 Mode D'emploi

PREMIER TRANSFERT

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EN ÉCHANGE DE VALEUR REÇUE, le soussigné transfère par les présentes ce certificat d'origine et l'embarcation décrite ici à
Adresse
et atteste que l'embarcation est neuve et n'a pas été immatriculée dans cette juridiction ni dans une autre juridiction; le soussigné
transfère également la propriété de l'embarcation au moment de sa livraison, sous réserve des privilèges et autres charges, le cas
échéant, conformément aux détails ci-dessous :
MONTANT DE LA SÛRETÉ :
Date
Transfert ou (nom de la firme)
Numéro de permis du détaillant :
ATTESTATION DU NOTAIRE
Devant moi, a personnellement comparu
ayant dûment déclaré sous serment que les déclarations ci-dessus sont exactes et correctes. Signé et certifié devant moi
ce , 2 .
(Signature)
DATE : CRÉANCIER :
année
, notaire. Date d'expiration de licence :
, à
Par :
(Signature)
ADRESSE :
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