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GARANTIE LIMITÉE BRP INTERNATIONALE:
VTT BOMBARDIER
†
2006
1) PORTÉE DE LA GARANTIE LIMITÉE
Bombardier Produits Récréatifs inc. («BRP»)* garantit ses VTT Bombardier
2006 contre tout vice de conception ou de fabrication pour la période décrite
ci-dessous.
Toutes les pièces et tous les accessoires d'origine Bombardier installés par un
distributeur/concessionnaire Bombardier autorisé (tel que défini ci-après) au mo-
ment de la livraison du VTT Bombardier 2006 bénéficient de la même garantie
que le VTT.
L'utilisation du produit à des fins de course ou autre compétition, à n'importe quel
moment, même par un propriétaire antérieur, annulera la présente garantie.
2) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (i) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (ii) la date à
laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une période
de:
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
3) CONDITIONS D'EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie ne s'applique qu'aux VTTs BOMBARDIER 2006 achetés
en tant que véhicules neufs et non utilisés par leur premier propriétaire auprès
d'un distributeur/concessionnaire Bombardier autorisé à distribuer des produits
VTT Bombardier dans le pays où la vente a été conclue («le distributeur/
concessionnaire Bombardier»), et seulement après que le processus d'inspec-
tion de prélivraison prescrit par BRP a été effectué et documenté. La garantie
n'entre en vigueur qu'après l'enregistrement du véhicule en bonne et due
forme auprès d'un distributeur/concessionnaire Bombardier VTT. De plus, la
garantie ne s'applique que si le VTT Bombardier est acheté dans le pays où le
propriétaire réside. Si les conditions précédentes ne sont pas rencontrées, BRP
n'a pas l'obligation d'honorer la garantie limitée reliée aux véhicules en question,
et ce, pour une utilisation privée ou commerciale. De telles restrictions sont
nécessaires afin que BRP puisse préserver le caractère sécuritaire de ses
produits ainsi que la sécurité de ses clients et du public.
Pour que la garantie soit maintenue, l'entretien de routine décrit dans le Guide du
conducteur doit être effectué dans les délais prescrits. BRP se réserve le droit
de rendre la couverture de garantie conditionnelle à la preuve que l'entretien a
été effectué adéquatement.
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