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A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'OUVRIR
L'EMBALLAGE SCELLE CONTENANT LA DISQUETTE
CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL CANON
IMPORTANT - LISEZ CE CONTRAT AVANT D'OUVRIR
L'EMBALLAGE SCELLE CONTENANT LA DISQUETTE. VOTRE
OUVERTURE DE L'EMBALLAGE SCELLE CONTENANT LA
DISQUETTE VAUT POUR ACCEPTATION DES TERMES DE CE
CONTRAT.
Ce document légal constitue le contrat de licence entre vous et
CANON ELECTRONICS INC. (« Canon »). VOTRE OUVERTURE
DE L'EMBALLAGE SCELLE CONTENANT LA DISQUETTE VAUT
POUR ACCEPTATION DES TERMES DE CE CONTRAT. SI VOUS
N'APPROUVEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, N'OUVREZ
PAS L'EMBALLAGE SCELLE CONTENANT LA DISQUETTE ET
RETOURNEZ RAPIDEMENT LE SCANNER CANON,
L'EMBALLAGE DE LA DISQUETTE CONTENANT LES
PROGRAMMES LOGICIELS DU PILOTE DE NUMERISATION ET/
OU LE PROGRAMME LOGICIEL DE L'UTILITAIRE DU SCANNER
APPARTENANT A CANON OU A SON CONCEDANT DE LICENCE
(LE « LOGICIEL ») AINSI QUE LES DOCUMENTS ET AUTRES
ELEMENTS FOURNIS AU MAGASIN OU VOUS LES AVEZ
ACHETES AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT AVANT
UTILISATION, OUVERTURE OU DEBALLAGE.
En contrepartie du droit d'utilisation du LOGICIEL, vous vous engagez
à respecter les termes et conditions du présent contrat.
1. CONCESSION DE LICENCE: Canon vous accorde le droit
personnel et non exclusif d'utiliser le LOGICIEL sur un seul ordinateur.
Vous pouvez transférer physiquement le LOGICIEL d'un ordinateur à
un autre à condition que le LOGICIEL ne soit utilisé que sur un seul
ordinateur à la fois.
Sauf indication expresse dans ce manuel, vous ne pouvez céder,
accorder en sous-licence, vendre, louer, prêter, donner ou transférer
le LOGICIEL à un tiers, envoyer ou emporter le LOGICIEL hors du
pays dans lequel vous en avez fait l'acquisition sans l'autorisation
nécessaire des gouvernements concernés, copier, dupliquer, traduire
ou convertir dans un autre langage de programmation le LOGICIEL ou
la documentation fournie.
Sauf autorisation expresse de la législation applicable, vous ne
pouvez altérer, modifier, démonter, décompiler ou procéder à de
l'ingénierie inverse sur le LOGICIEL ou la documentation fournie.
Vous ne devez pas autoriser des tiers à procéder à de telles actions
sur le LOGICIEL ou la documentation fournie.
2. COPIE DE SAUVEGARDE: Vous pouvez réaliser une copie du
LOGICIEL à des fins de sauvegarde uniquement ou copier le
LOGICIEL sur un périphérique de stockage permanent (disque dur,
par exemple) de votre ordinateur et conserver l'original à des fins de
sauvegarde. Sauf autorisation expresse de la législation applicable,
toute autre copie du LOGICIEL constitue une violation du présent
contrat. Vous devez reproduire l'avertissement relatif aux droits
d'auteur et l'insérer dans la copie de sauvegarde.
3. ASSISTANCE ET MISE A JOUR: Canon, les filiales de Canon,
leurs distributeurs ou revendeurs ne sont pas responsables de la
maintenance ou de l'assistance en rapport avec le LOGICIEL. Le
LOGICIEL ne fera pas l'objet de mises à jour, de correctifs ou
d'assistance.
4. GARANTIE LIMITEE ET AVIS DE NON-RESPONSABILITE EN
CE QUI CONCERNE LES INDEMNITES: Canon, les filiales de
Canon, leurs distributeurs ou revendeurs ne garantissent pas un
service continu ou une absence de modifications ou d'erreurs. Le
LOGICIEL est fourni sous licence « TEL QUEL », sans aucune
garantie d'aucune sorte. La disquette sur laquelle le LOGICIEL est
enregistré est garantie contre une anomalie matérielle ou un
problème de main d'œuvre en conditions normales pour une période
de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat (justifiée
par le ticket d'achat ou autre). La garantie limitée ne s'applique pas si
l'anomalie de la disquette résulte d'un accident, d'une utilisation
abusive ou d'une mise en application incorrecte du LOGICIEL et ne
s'applique qu'à l'utilisateur original du LOGICIEL.
CANON, LES FILIALES DE CANON, LEURS DISTRIBUTEURS OU
REVENDEURS DECLINENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE,
INCLUANT TOUTE GARANTIE DE QUALITE MARCHANDE OU
D'ADEQUATION A UNE UTILISATION SPECIFIQUE EN RAPPORT
AVEC LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION FOURNIE.
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