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XEROX N'ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
QUANT A CE PRODUIT ET A SES CONSOMMABLES RENOUVELABLES PAR LE
CLIENT. XEROX ET SES FOURNISSEURS DENIENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE
QUANT A LA VALIDITE MARCHANDE DU PRODUIT ET A SON ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER. LA REPARATION OU L'ECHANGE DES PRODUITS
DEFECTUEUX CONSTITUENT L'UNIQUE RECOURS FOURNI AU CLIENT PAR
TEKTRONIX SOUS LES TERMES DE CETTE GARANTIE. L'ENGAGEMENT DE XEROX
A REPARER, REMPLACER OU A REMBOURSER LES PRODUITS DEFECTUEUX ET
LES CONSOMMABLES RENOUVELABLES EST LE SEUL RECOURS FOURNI AU
CLIENT EN CAS DE RESILIATION DE CES GARANTIES. EN AUCUN CAS, XEROX ET
SES FOURNISSEURS NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES
INDIRECTS, EXCEPTIONNELS, ACCIDENTELS OU DIRECTS (Y COMPRIS LES
PERTES DE GAINS) ET CE, MEME SI XEROX OU UN DE SES FOURNISSEURS ONT
ETE PREALABLEMENT INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
Pour la garantie logicielle, veuillez consulter l'accord de licence concédé à l'utilisateur
final compris avec le logiciel.
Si vous êtes un consommateur australien, il convient que vous sachiez que la loi sur les
pratiques commerciales de 1974 et la législation équivalente au niveau des états et des
territoires (appelées collectivement «Lois») prévoient des clauses particulières pour la
protection des consommateurs australiens. Aucun élément du contrat de garantie Fuji
Xerox ne peut exclure ou limiter l'application d'une disposition quelconque de ces
«Lois», et le cas échéant enfreindrait les «Lois» ou entraînerait l'annulation d'une partie
de la garantie. Dans ce document de garantie, une condition ou une garantie implicite
définie dans un contrat avec un «Consommateur» (tel que le définissent les «Lois»),
dont l'exclusion enfreindrait une disposition des «Lois» ou entraînerait l'annulation
d'une partie ou de l'intégralité de la garantie, constitue une «condition de
non-exclusion». Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité unique et
intégrale de Fuji Xerox envers le client en cas de rupture d'une condition de
non-exclusion (y compris les pertes directes subies par le client) est limitée, sauf
indication contraire indiquée dans le présent document (au gré de Fuji Xerox) au
remplacement ou à la réparation des marchandises ou au renouvellement ou au
règlement du coût du renouvellement des services, dans le cadre de la rupture
occasionnée. Sous réserve de ce qui précède, toutes les conditions et garanties qui
seraient ou pourraient être implicites dans un contrat de Consommateur, de par
l'application d'un statut, du fait des circonstances, d'une pratique professionnelle ou
autre, sont exclues.
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