Table des Matières
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SECTION 13 - ELIMINATION DES DECHETS
Respecter la réglementation fédérale, d'Etat et locale.
SECTION 14 - TRANSPORT
CLASSIFICATION DU DOT (Department of Transportation, ministère des
Transports) : Pas de réglementation particulière.
Nom d'expédition préconisé :
Classe de risques :
Numéro UN :
Groupe d'emballage :
Etiquetage du risque :
CLASSIFICATION IATA/ICAO : Pas de réglementation particulière.
Nom d'expédition préconisé :
Classe de risques :
Numéro UN :
Groupe d'emballage :
Etiquetage du risque :
CLASSIFICATION IMDG : Pas de réglementation particulière.
Nom d'expédition préconisé :
Classe de risques :
o
N
de page IMDG :
Groupe d'emballage :
Point d'inflammabilité (degrés C) :
Polluant marin :
SECTION 15 - REGLEMENTATION
RAPPORT TITRE III SARA :
Produit chimique toxique (section 313) : Non répertorié.
Substance extrêmement dangereuse : Non répertoriée.
Section 302, 304, 311, 312
Classe de risques :
Risque de maladie chronique : Oui
Risque de maladie aiguë : Oui
Risque d'incendie : Oui
Risque à la pression : Non
Risque de réactivité : Non
STATUT D'INVENTAIRE TSCA : Tous les composants répertoriés figurent
dans la liste TSCA.
SECTION 16 - AUTRES INFORMATIONS
Les informations fournies dans le présent document proviennent de rapports
internes et de données extraites de publications professionnelles. Elles sont
transmises sans garantie, directe ou indirecte, d'aucune sorte. Elles sont
destinées uniquement à faciliter l'évaluation d'un usage approprié et correct
des matières et à la mise en œuvre des mesures et des procédures de sécurité.
Les employés doivent utiliser ces informations en supplément aux autres
informations qu'ils auront collectées et doivent procéder à une détermination
indépendante de la pertinence et de l'exhaustivité des informations transmises
par toutes les sources afin de garantir un usage correct des matières.
L'utilisateur doit déterminer que toutes les informations utilisées sont
conformes à la réglementation fédérale, d'Etat et locale applicable.
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Imprimante couleur Phaser 1235
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