Table des Matières
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Licence. Vous devez fournir une copie
n'ont pas besoin d'inclure tout ce qui
de cette Licence. Si l'ouvrage lors de
est normalement distribué (que ce soit
son exécution affiche des notices de
sous forme source ou binaire) avec les
droits et propriétés intellectuelles, vous
composants majeurs (compilateur,
devez inclure la notice pour la
noyau, et autres composants similaires)
Bibliothèque parmi cellesci, ainsi
du système d'exploitation sur lequel
qu'une référence adressée à
l'exécutable tourne, à moins que ce
l'utilisateur vers une copie de cette
composant lui-même n'accompagne
Licence. Vous devez aussi effectuer
l'exécutable.
l'une des tâches suivantes :
Il peut arriver que ces conditions
a) Accompagner l'ouvrage du code
nécessaires contredisent les
source complet correspondant,
restrictions de licence d'autres
lisible par une machine, pour la
bibliothèques propriétaires qui
Bibliothèque incluant tout
n'accompagnent pas normalement le
changement quelconque effectué
système d'exploitation. Une telle
dans l'ouvrage (qui doit être distribué
contradiction signifie que vous ne
suivant les Sections 1 et 2 ci-dessus) ;
pouvez pas les utiliser en même temps
et, si l'ouvrage est un exécutable lié à
que la Bibliothèque dans un exécutable
la Bibliothèque, fournir la totalité de
que vous distribuez.
"l'ouvrage utilisant la Bibliothèque",
7. Vous pouvez placer les facilités de
lisible par une machine, sous forme
bibliothèque, qui sont un ouvrage basé
de code objet et/ou source, de sorte
sur la Bibliothèque, côte à côte dans
que l'utilisateur puisse modifier la
une unique bibliothèque avec d'autres
Bibliothèque et la relier pour produire
facilités de bibliothèque non couvertes
un exécutable modifié contenant la
par cette Licence et distribuer une
Bibliothèque modifiée. (Il est admis
bibliothèque combinée, pourvu que la
que l'utilisateur qui change le
distribution séparée de l'ouvrage basé
contenu de fichiers de définition dans
sur la Bibliothèque et des autres
la Bibliothèque ne sera pas
facilités de bibliothèque soit autrement
nécessairement capable de
permise, et pourvu que vous effectuiez
recompiler l'application pour utiliser
chacune des deux tâches suivantes :
les définitions modifiées.)
a) Accompagner la bibliothèque
b)Utiliser un mécanisme approprié de
combinée avec une copie du même
bibliothèque partagée pour le lien à la
ouvrage basé sur la Bibliothèque, non
Bibliothèque. Un mécanisme
combinée avec d'autres facilités de
approprié est celui qui (1) utilise à
bibliothèque. Cela doit être distribué
l'exécution une copie de la
suivant les termes des Sections ci-
Bibliothèque déjà présente sur le
dessus.
système de l'ordinateur de
b)Donner une notice évidente avec la
l'utilisateur, plutôt que de copier les
bibliothèque combinée, du fait
fonctions de bibliothèque dans
qu'une partie de celle-ci est un
l'exécutable et (2) fonctionnera
ouvrage basé sur la Bibliothèque, et
correctement avec une version
expliquer où trouver la forme non
modifiée de la Bibliothèque, si
combinée coexistante du même
l'utilisateur en installe une, tant que
ouvrage.
la version modifiée est compatible au
8. Vous ne pouvez pas copier, modifier,
niveau de l'interface avec la version
concéder en souslicence, lier ou
avec laquelle l'ouvrage a été réalisé.
distribuer la Bibliothèque, autrement
c) Accompagner l'ouvrage d'une offre
que de la façon décrite expressément
écrite, valide pour au moins trois ans,
par cette Licence. Toute tentative de
de donner au même utilisateur les
copier, modifier, concéder en sous-
éléments spécifiés dans la Sous-
licence, lier ou distribuer la
section 6a, ci-dessus, contre un
Bibliothèque d'une autre manière est
paiement n'excédant pas le coût
réputée non valable, et met
requis pour effectuer cette
immédiatement fin à vos droits au titre
distribution.
de la présente Licence. Toutefois, les
d)Si la distribution de l'ouvrage est faite
tiers ayant reçu de vous des copies, ou
en offrant l'accès à une copie depuis
des droits, au titre de la présente
un emplacement désigné, offrir un
Licence ne verront pas leurs
accès équivalent depuis le même
autorisations résiliées aussi longtemps
emplacement pour copier les
que lesdits tiers se conforment
éléments spécifiés ci-dessus.
pleinement à elle.
e) Vérifier que l'utilisateur a déjà reçu
9. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la
une copie de ces éléments ou que
présente Licence étant donné que vous
vous en avez déjà envoyé une copie à
ne l'avez pas signée. Cependant, rien
cet utilisateur.
d'autre ne vous accorde l'autorisation
Pour un exécutable, la forme requise de
de modifier ou distribuer la
"l'ouvrage utilisant la Bibliothèque" doit
Bibliothèque ou les ouvrages fondés sur
inclure toutes les données et
lui. Ces actions sont interdites par la loi
programmes utilitaires nécessaires
si vous n'acceptez pas la présente
permettant de reproduire l'exécutable à
Licence. En conséquence, en modifiant
partir de ceux-ci. Cependant, par
ou distribuant la Bibliothèque (ou un
exception, les éléments à distribuer
ouvrage quelconque fondé sur la
Bibliothèque), vous signifiez votre
distribuer du logiciel par l'intermédiaire
acceptation de la présente Licence, et
d'un quelconque autre système, et un
de toutes ses conditions concernant la
concessionnaire ne peut imposer ce
copie, la distribution ou la modification
choix.
de la Bibliothèque ou des ouvrages
Cet article a pour but de rendre
fondés sur lui.
totalement limpide ce que l'on pense
10. Chaque fois que vous redistribuez la
être une conséquence du reste de la
Bibliothèque (ou n'importe quel
présente Licence.
ouvrage fondé sur la Bibliothèque), une
12. Si la distribution et/ou l'utilisation de la
licence est automatiquement concédée
Bibliothèque sont limitées dans
au destinataire par le concédant
certains pays que ce soit par des
original de la licence, l'autorisant à
brevets ou par des interfaces soumises
copier, distribuer, lier ou modifier la
au droit d'auteur, le titulaire original des
Bibliothèque, sous réserve des
droits d'auteur qui décide de couvrir la
présentes conditions. Vous ne pouvez
Bibliothèque par la présente Licence
imposer une quelconque limitation
peut ajouter une limitation
supplémentaire à l'exercice des droits
géographique de distribution explicite
octroyés au titre des présentes au
qui exclue ces pays, afin que la
destinataire. Vous n'avez pas la
distribution soit permise seulement
responsabilité d'imposer le respect de
dans ou entre les pays qui ne sont pas
la présente Licence à des tiers.
ainsi exclus. Dans ce cas, la présente
11. Si, par suite d'une décision judiciaire ou
Licence incorpore la limitation comme
d'une allégation d'infraction d'un brevet
si elle était écrite dans le corps de la
ou pour toute autre raison (non limitée
présente Licence.
aux problèmes de brevets), des
13. La Free Software Foundation peut, de
conditions vous sont imposées (que ce
temps à autre, publier des versions
soit par une ordonnance de justice, une
révisées et/ou nouvelles de la Licence
transaction amiable ou contractuelle ou
Publique Générale Limitée. De telles
toute autre raison) qui contredisent les
nouvelles versions seront similaires à la
conditions de cette Licence, elles ne
présente version dans l'esprit mais
vous dégagent pas des obligations de
pourront différer dans le détail pour
cette Licence. Si vous ne pouvez pas
prendre en compte de nouvelles
distribuer de manière à satisfaire
problématiques ou inquiétudes.
simultanément vos obligations au titre
Chaque version possède un numéro de
de la présente Licence et toute autre
version la distinguant. Si la
obligation pertinente, alors il en découle
Bibliothèque précise le numéro de
que vous ne pouvez pas du tout
version de la présente Licence qui s'y
distribuer la Bibliothèque. Par exemple,
applique et "une version ultérieure
si une licence de brevet ne permettait
quelconque", vous avez le choix de
pas une redistribution sans redevance
suivre les conditions de la présente
de la Bibliothèque par tous ceux qui
version ou de toute autre version
reçoivent une copie directement ou
ultérieure publiée par la Free Software
indirectement par votre intermédiaire,
Foundation. Si la Bibliothèque ne
alors la seule façon pour vous de
spécifie aucun numéro de version de la
satisfaire à la fois à la licence du brevet
présente Licence, vous pouvez choisir
et à la présente Licence serait de vous
une version quelconque publiée par la
abstenir totalement de toute
Free Software Foundation à quelque
distribution de la Bibliothèque. Si une
moment que ce soit.
partie quelconque de cet article est
14. Si vous souhaitez incorporer des parties
tenue pour nulle ou inopposable dans
de la Bibliothèque dans d'autres
une circonstance particulière
programmes libres dont les conditions
quelconque, l'intention est que le reste
de distribution sont différentes, écrivez
de l'article s'applique.
à l'auteur pour lui en demander
La totalité de la section s'appliquera
l'autorisation. Pour les logiciels dont la
dans toutes les autres circonstances.
Free Software Foundation est titulaire
Cet article n'a pas pour but de vous
des droits d'auteur, écrivez à la Free
induire à transgresser un quelconque
Software Foundation ; nous faisons
brevet ou d'autres revendications à un
parfois des exceptions dans ce sens.
droit de propriété ou à contester la
Notre décision sera guidée par le
validité de la moindre de ces
double objectif de préserver le statut
revendications ; cet article a pour seul
libre de tous les dérivés de nos logiciels
objectif de protéger l'intégrité du
libres et de promouvoir le partage et la
système de distribution du logiciel libre,
réutilisation des logiciels en général.
qui est mis en oeuvre par la pratique
ABSENCE DE GARANTIE
des licences publiques. De nombreuses
personnes ont fait de généreuses
15. COMME LA LICENCE DE LA
contributions au large spectre de
BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE À
logiciels distribués par ce système en
TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE
se fiant à l'application cohérente de ce
NE S'APPLIQUE À LA BIBLIOTHÈQUE,
système ; il appartient à chaque auteur/
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR
donateur de décider si il ou elle veut
LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION
CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES
DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES
AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA
Copyright © <année> <nom de
BIBLIOTHÈQUE "EN L'ÉTAT", SANS
l'auteur>
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
Cette bibliothèque est un logiciel libre ;
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y
au titre des clauses de la Licence Publique
ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES
Générale GNU, telle que publiée par la Free
IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET
Software Foundation ; soit la version 2.1 de
DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
la Licence, ou (à votre discrétion) une
PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA
version ultérieure quelconque.
TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA
Cette bibliothèque est distribuée dans
QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE
l'espoir qu'elle sera utile, mais SANS
LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA
AUCUNE GARANTIE ; sans même une
BIBLIOTHÈQUE SE RÉVÉLAIT
garantie implicite de COMMERCIABILITÉ
DÉFECTUEUSE, LE COÛT DE
ou DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
L'ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU
PARTICULIÈRE. Voir la Licence Publique
DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES
Générale GNU Limitée pour plus de détails.
VOUS INCOMBE INTÉGRALEMENT.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la
16. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA
Licence Publique Générale GNU Limitée
LOI APPLICABLE OU UNE
avec cette bibliothèque ; si ce n'est pas le
CONVENTION ÉCRITE L'EXIGE, UN
cas, écrivez à la Free Software Foundation
TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR, QUEL
Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston,
QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI
MA 02110-1301, USA.
POURRAIT MODIFIER ET/OU
Ajoutez aussi des informations sur la
REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE
manière de vous contacter par courrier
COMME PERMIS CI-DESSUS, NE
électronique et courrier postal.
POURRAIT ÊTRE TENU POUR
Vous devriez aussi obtenir de votre
RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD DES
employeur (si vous travaillez en tant que
DOMMAGES, INCLUANT LES
développeur) ou de votre école, si c'est le
DOMMAGES GÉNÉRIQUES,
cas, qu'il (ou elle) signe une "renonciation
SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU
aux droits d'auteur"concernant la
CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE
bibliothèque, si nécessaire. Voici un
L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ
exemple (changez les noms) :
D'UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente
COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ,
renoncer à toute prétention sur les
LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT
droits d'auteur de la bibliothèque
QUE DES DONNÉES SOIENT
'Frob'(une bibliothèque destinée à
RENDUES IMPRÉCISES, OU LES
déplier les coudes) écrit par James
PERTES ÉPROUVÉES PAR VOUS OU
Random Hacker.
PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LA
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1990
BIBLIOTHÈQUE ÉCHOUE À
Ty Coon, Président du Vice
INTEROPÉRER AVEC UN AUTRE
Voilà tout ce qui est nécessaire !
LOGICIEL, QUEL QU'IL SOIT) MÊME SI
Ni les termes de la licence et de la
LE DIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR
distribution des versions mises à
OU LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ
disposition dans le public ni le dérivé de ce
AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
code ne doivent être changés, en particulier
DOMMAGES.
ce code ne peut pas simplement être copié
FIN DES CONDITIONS
et mis sous une autre licence de
distribution [y compris la Licence Publique
Comment appliquer ces
GNU].
conditions à vos nouvelles
Bibliothèques
Si vous développez une nouvelle
bibliothèque et voulez qu'elle soit le plus
possible utilisable par le public, nous
recommandons d'en faire un logiciel libre
que chacun peut redistribuer et changer.
Vous pouvez le faire en permettant la
redistribution suivant ces termes (ou,
éventuellement les termes de la Licence
Générale Publique ordinaire).
Pour appliquer ces termes, attachez les
notices suivantes à la bibliothèque. Le plus
sûr est de les ajouter au début de chaque
fichier source pour véhiculer le plus
efficacement possible l'absence de toute
garantie ; chaque fichier devrait aussi
contenir au moins la ligne "copyright" et
une indication de l'endroit où se trouve
l'avis complet.
<Une ligne donnant le nom de la
bibliothèque et une courte idée de ce
qu'elle fait.>
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08
53
Fr
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