Ford FIESTA 2016 Manuel Du Propriétaire page 394

Table des Matières

Publicité

Non-garantie. Les présentes Données
vous sont fournies « telles quelles » et
vous consentez à les utiliser à vos propres
risques. Telenav et ses concédants de
licence (y compris leurs propres
concédants de licence et leurs
fournisseurs) ne consentent aucune
garantie, déclaration ou garantie de
quelque sorte, explicite ou implicite,
découlant de la loi ou autre, incluant mais
sans s'y limiter, le contenu, la qualité, la
précision, l'intégralité, l'efficacité, la
fiabilité, l'adéquation à un usage particulier,
l'utilité, l'utilisation ou les résultats obtenus
de ces Données, ou que les Données ou le
serveur seront accessibles en tout temps
ou sans erreur.
Exonération de garantie : TELENAV ET
SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS PROPRES
CONCÉDANTS DE LICENCE ET LEURS
FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DE
QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE
CONTREFAÇON. Certains États, territoires
et pays ne permettent pas d'exclure
certaines garanties. Ainsi, dans cette
mesure, la garantie ci-dessus peut ne pas
s'appliquer à votre cas.
Exonération de responsabilité :
TELENAV ET SES CONCÉDANTS DE
LICENCE (Y COMPRIS LEURS PROPRES
CONCÉDANTS DE LICENCE ET LEURS
FOURNISSEURS) NE DOIVENT PAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS
À L'ÉGARD DE : TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA
RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION
ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE
OU TOUS DOMMAGES, DIRECTS OU
INDIRECTS, QUI POURRAIENT RÉSULTER
DE L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES INFORMATIONS, OU TOUTE
PERTE DE BÉNÉFICES, REVENUS,
Fiesta (CCT) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
CONTRATS OU ÉCONOMIES OU TOUT
AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
ACCESSOIRE, PARTICULIER OU
CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE
UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER CES INFORMATIONS, DE
TOUT DÉFAUT DANS CES
INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION
DE CES MODALITÉS OU CONDITIONS,
QUE CE SOIT DANS UNE ACTION EN
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE, OU QUE CE SOIT FONDÉ
SUR UNE GARANTIE, MÊME SI TELENAV
OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT
ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. Certains États, territoires et
pays n'autorisent pas certaines exclusions
de responsabilité ou limitations des
dommages-intérêts, et, dans cette mesure,
l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous
concerner.
Restriction à l'exportation. Vous ne
devez exporter aucune partie de ces
Données ainsi que des produits directs qui
en découlent, sauf en conformité avec
toutes les licences et tous les accords
requis en vertu des lois et des règlements
en vigueur sur l'exportation, incluant sans
s'y limiter, les lois, les règles et les
réglementations gérées par le Bureau du
contrôle des avoirs étrangers du
Département du commerce des États-Unis
du Bureau de l'industrie et de la sécurité
du Département du Commerce des
États-Unis. Dans la mesure ou de telles
lois, règles et réglementations interdisent
à HERE de respecter quelconque de ses
obligations en vertu du présent contrat de
livrer ou de distribuer les données, un tel
manquement sera excusé et ne constituera
pas une violation du présent Contrat.
391

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières