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8. ACCORD D'UTILISATION DE DONNEES . Vous accordez à HP et à ses affiliés le droit de rassembler et
d' utiliser les informations techniques que vous fournissez dans le cadre des services d' assistance technique des
Logiciels. HP s' engage à ne pas utiliser lesdites informations d' une manière qui permettrait votre identification
personnelle, sauf si cette pratique est nécessaire pour la fourniture de tels services.
9. EXCLUSION DE GARANTIE . DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES
FOURNISSEURS OFFRENT LES LOGICIELS « EN L' ETAT » AVEC TOUS LEURS DEFAUTS, ET REJETTENT
TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y COMPRIS MAIS SANS
S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE TITRE DE PROPRIETE, D' ABSENCE DE CONTREFAÇON, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE, DROIT OU CONDITION DE COMMERCIABILITE, D' ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER ET D' ABSENCE DE TOUT VIRUS DANS LES LOGICIELS. Dans la mesure où certains pays ou
juridictions ne permettent pas l'exclusion des garanties implicites ou les limitations sur la durée des garanties
implicites, il est possible que l' exclusion de garantie ci-dessus ne vous concerne pas en totalité ou en partie.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITE . Nonobstant tout dommage pouvant être subi, la responsabilité
totale de HP et de tous ses fournisseurs en vertu de toutes les dispositions du présent Accord de licence, et votre
recours exclusif pour tout ce qui précède, est limitée au montant payé par vous pour les Logiciels ou, si ce
montant est supérieur, à 5 dollars des Etats-Unis. DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE, HP
OU SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT
DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL OU SPECIAL (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER DE TOUTE PERTE
DE PROFIT OU PERTE D' INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRE, DE TOUTE INTERRUPTION
D' ACTIVITE, DE TOUT DOMMAGE CORPOREL, DE TOUTE PERTE DE CONFIDENTIALITE NEE OU
RESULTANT DE L' UTILISATION OU DU DYSFONCTIONNEMENT DES LOGICIELS, OU SURVENANT DU FAIT
DE TOUTE DISPOSITION DU PRESENT ACCORD DE LICENCE, ET CE MEME SI HP OU TOUS SES
FOURNISSEURS ONT ETE AVERTIS DE TELS DOMMAGES ET SI LE RECOURS NE REPOND PAS A SON
OBJECTIF ESSENTIEL. Dans la mesure où certains pays ou juridictions n' autorisent pas l' exclusion ou la
limitation des dommages accessoires ou indirects, il est possible que la limitation ou l' exclusion ci-dessus ne vous
concerne pas.
11. CLIENTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS . Conformément aux textes FAR 12.211 et
12.212, les logiciels informatiques professionnels, la documentation des logiciels informatiques et les données
techniques associées sont concédés au gouvernement américain dans le cadre de la licence d'exploitation
standard de HP.
12. RESPECT DES LOIS SUR L'EXPORTATION . Vous êtes tenu au respect de toutes les lois et règles des
Etats-Unis et d' autres pays (ci-après dénommées « Lois sur l' exportation ») pour garantir que les Logiciels ne
soient pas (1) exportés, directement ou indirectement, en contravention des Lois sur l' exportation ou (2) utilisés à
toute fin interdite par les Lois sur l' exportation, y compris mais sans s'y limiter les lois sur la prolifération de
l' armement nucléaire, chimique ou biologique.
13. APTITUDE A S'ENGAGER JURIDIQUEMENT . Vous déclarez que vous avez l' âge légal de la majorité
dans votre pays de résidence et, le cas échéant, que vous êtes dûment autorisé par votre employeur à passer ce
contrat.
14. DROIT APPLICABLE . Le présent Accord de licence est régi par les lois de l' Etat de Californie, Etats-Unis
d' Amérique.
15. INTEGRALITE DE L'ACCORD . Le présent Accord de licence (y compris tout addenda ou amendement au
présent Accord de licence fourni avec le Produit) constitue l' intégralité de l' accord entre vous et HP portant sur
les Logiciels et remplace toute communication, proposition ou déclaration écrite ou orale préalable ou
contemporaine relative aux Logiciels ou à tout objet du présent Accord de licence. Dans la mesure où les termes
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