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b. Stockage. Vous pouvez copier les Logiciels dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage du
Produit HP.
c. Copie. Vous pouvez effectuer des copies d'archivage ou de sauvegarde des Logiciels pour autant qu'elles
contiennent tous les avis exclusifs des Logiciels d'origine et qu'elles soient exclusivement utilisées à des fins de
sauvegarde.
d. Réserve de droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément
concédés dans le présent Accord de licence.
e. Logiciels gratuits. Nonobstant les modalités du présent Accord de licence, une licence pour l'ensemble ou
toute partie des Logiciels qui constituent les logiciels HP non exclusifs ou les logiciels fournis sous licence
publique par des tiers (« Logiciels gratuits », vous est concédée sous réserve des modalités de l' accord de
licence accompagnant lesdits Logiciels gratuits, qu'il s ' agisse des modalités d' un accord discret, d'une licence
« prêt à l' emploi » ou d'une licence électronique acceptée au moment du téléchargement. Votre utilisation des
Logiciels gratuits est intégralement régie par les modalités de ladite licence.
2. MISES A NIVEAU . Pour utiliser un Logiciel identifié comme mise à niveau, vous devez avant tout disposer
d' une licence pour les Logiciels d' origine dont une mise à niveau est proposée par HP. Après la mise à niveau,
vous ne pouvez plus utiliser les Logiciels d' origine qui vous ont donné droit à la mise à niveau.
3. LOGICIELS SUPPLEMENTAIRES . Le présent Accord de licence s' applique aux mises à jour ou aux
suppléments des Logiciels d'origine fournis par HP, pour autant que HP n'impose pas d ' autres conditions avec la
mise à jour ou le supplément. En cas de conflit avec de telles dispositions, les autres conditions prévalent.
4. TRANSFERT .
a. Tiers. L' utilisateur initial des Logiciels est habilité à effectuer un seul transfert des Logiciels au bénéfice d'un
autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports, documents imprimés, le
présent Accord de licence et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être réalisé
sous une forme indirecte, telle qu' une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le produit
transféré doit accepter toutes les conditions de l' Accord de licence. Dès le transfert des Logiciels, vous perdez
automatiquement le bénéfice de la licence.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas habilité à louer ou à prêter les Logiciels ou à les utiliser à des fins de partage
commercial ou d' utilisation professionnelle. Sauf disposition expresse dans le présent Accord de licence, vous
ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni attribuer, ni transférer une licence des Logiciels.
5. DROITS EXCLUSIFS . Tous les droits de propriété intellectuelle dans les Logiciels ainsi que dans la
documentation utilisateur imprimée sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs et sont protégés par la loi, y
compris mais sans s'y limiter, les lois des Etats -Unis portant sur les droits d' auteur, les secrets commerciaux et les
brevets, ainsi que par toute autre loi et tout traité international applicable. Vous n'êtes autorisé à ôter aucune
marque d'identification de produit, avis de copyright ou limitation exclusive des Logiciels.
6. LIMITATION DE RETRO-INGENIERIE . Vous n'êtes pas habilité à effectuer la rétro -ingénierie, la
décompilation ou le désassemblage des Logiciels, sauf à la condition exclusive que ce droit soit prévu dans la
législation en vigueur en dépit de la présente limitation ou que vous y soyez expressément autorisé en vertu du
présent Accord de licence.
7. CONDITION . Le présent Accord de licence reste en vigueur jusqu' à sa dénonciation ou son rejet. Le présent
Accord de licence sera également dénoncé en vertu des autres conditions qu' il contient ou en cas de non respect
de toute condition.
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