5_3_4 Tiers-Payant Amo+Amc Ou Tiers-Payant Amc - Ingenico VITAL'ACT-3S Guide Utilisateur

Dans les cas Tiers-payant AMO ou Tiers-payant AMO+AMC, si les droits AMO ne sont plus à
jour sur la carte Vitale, une alerte est affichée par le VITAL'ACT-3S pour inciter à faire une mise
à jour de la carte Vitale :
5_3_3 Attestation ACS

5_3_4 Tiers-payant AMO+AMC ou Tiers-payant AMC

Si le Tiers-payant AMO+AMC ou le Tiers-payant AMC est sélectionné, un certain
nombre d'informations supplémentaires sont à renseigner. Trois cas se présentent
alors :

Une mutuelle est enregistrée dans la carte Vitale et les droits sont ouverts,

Une mutuelle est enregistrée dans la carte Vitale et les droits sont fermés,

Il n'y a pas de mutuelle enregistrée dans la carte Vitale.
En fonction du cas rencontré, il est alors possible de :

Sélectionner la mutuelle en carte avec droits ouverts ou fermés,

Saisir une nouvelle mutuelle à partir d'une attestation fournie par le patient.

Saisir une attestation TPi ACS, renseigner le type de contrat (A,B ou C) et
préciser « Paiement coordonné par l'AMO » ou « Procédure standard SESAM-
Vitale ».
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Positionner le curseur avec les touches « HAUT » et

« BAS » sur la ligne Tiers-payant AMO puis valider le
choix avec la touche « DROITE » ou « VAL ».
Avec la gestion du TPi ACS, il est possible de renseigner les
informations concernant une attestation ACS lors de la sélection
du mode de règlement. Les choix sont :
TPi social AMO, TPi contrat A, TPi contrat B ou TPi contrat C.
Guide utilisateur – Sages-Femmes
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