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IronMAX.GSG.ASIAEMARA.fm Page 81 Thursday, January 19, 2012 10:23 A
Les réparations effectuées sur le Produit dans le cadre de la présente Garantie Limitée sont
couvertes pendant la durée restante de la Période de garantie initiale, ou 90 (quatre-vingt dix)
jours à compter de la date de mise en service du Produit, la durée la plus longue prévalant. La
mise à niveau du Produit initial est uniquement couverte pendant la durée de la Période de
garantie initiale. La présente Garantie Limitée est uniquement applicable dans le pays où le
Produit a été acheté. Motorola peut proposer le service en dehors du pays d'achat, dans la
mesure permise par la règlementation en vigueur et selon les termes et conditions
applicables au pays d'achat.
La présente Garantie Limitée s'applique uniquement aux nouveaux Produits : a) fabriqués par
ou pour Motorola et identifiés par l'apposition de la marque commerciale, du nom
commercial ou du logo « Motorola » conformément aux principes juridiques ; b) achetés par
des consommateurs auprès d'un revendeur ou distributeur autorisé de Produits Motorola ; et
c) accompagnés par le présent document de Garantie Limitée.
Engagements de Motorola ?
Si un défaut ou dommage couvert apparaît et si une réclamation au titre de la garantie valide
est reçue pendant la Période de garantie applicable, Motorola peut procéder, à son entière
discrétion, sauf disposition légale contraire applicable, (1) à la réparation, sans frais, du
défaut ou dommage avec des pièces de rechange fonctionnellement équivalentes, qu'elles
soient neuves, de seconde main, remises à neuf ou reconditionnées ; ou (2) à l'échange par
un Produit de remplacement neuf, remis à neuf/reconditionné ou remanufacturé à partir de
pièces neuves ou de seconde main, fonctionnellement équivalent au Produit initial. Si les
points (1) et (2) précédents entraînent un coût manifestement disproportionné ou sont
impossibles, Motorola pourra procéder au remboursement du prix d'achat de tout Produit
couvert par les termes et conditions de la présente Garantie Limitée, excepté si une autre
issue est autorisée par les lois en vigueur.
Les produits et pièces ainsi que la documentation d'assistance fournis à Motorola dans le
cadre du processus de garantie deviennent propriété de Motorola et peuvent ne pas être
retournés. Lorsqu'un remplacement ou un remboursement est engagé, le Produit concerné
doit être retourné à Motorola et devient propriété de Motorola.
Exclusions (Produits et accessoires fournis avec le
Produit)
La présente Garantie Limitée ne s'applique pas aux éléments suivants :
(a) Consommables, tels que les batteries ou les revêtements de protection dont la capacité
est conçue pour s'amoindrir avec le temps, à moins qu'une défaillance ne soit apparue en
raison d'un défaut matériel ou de fabrication. Comme toutes les batteries, la capacité
Règles de sécurité, informations et réglementations
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