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RC-Plus C-BOX 200 DUO Manuel D'utilisation page 17

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CONDITIONS DE GARANTIE & EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
survenir avant la fin du délai de réclamation.
Droit applicable
Cette déclaration, et les réclamations, droits et obligations qui en découlent, sont
basés exclusivement sur la loi Belge compétente, sans les normes de lois privées
internationales, et excluant les lois sur la vente au détail UN. Le lieu d'exécution des
responsabilités découlant de cette déclaration est à Olen, Belgique. Tribunal compétent
à Turnhout, Belgique.
Copyright
Ce manuel est protégé par un copyright. Toute publication, transmission ou usage
commercial de ce manuel est interdite sans autorisation écrite. RC-Plus et JSP Group
Intl nv n'acceptent aucune responsabilité pour les erreurs d'impression dans ce ma-
nuel. Ce manuel est sujet à des modifications techniques.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : En fin de vie de cet appareil, merci d'enlever toutes les piles ou ac-
cus et jetez-les séparément. Apportez les appareils électriques au point de collecte locale des déchets et
équipements électriques. D'autres composants peuvent être jetés aux ordures ménagères. Merci de votre
coopération !
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