Sena SMH5 Manuel D'utilisation page 38

SMH5
Limitation de responsabilité
DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, SENA EXCLUT POUR
ELLE-MÊME ET SES FOURNISSEURS TOUTE RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE)
DE TOUT DOMMAGE DIRECT, CONSÉCUTIF, INDIRECT OU PUNITIF
DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU POUR LA PERTE DE
REVENUS OU DE PROFITS, PERTES COMMERCIALES, PERTES
D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE PERTE
FINANCIÈRE RÉSULTANT DE OU EN RELATION À LA VENTE,
L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LA PERFORMANCE,
LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE SES PRODUITS, MÊME SI SENA OU
SES REVENDEURS AUTORISÉS ONT ÉTÉ AVERTIS DE L'ÉVENTUALITÉ
DE TELS DOMMAGES, ET LIMITE SA RESPONSABILITÉ À RÉPARER,
REMPLACER OU REMBOURSER LE PRIX D'ACHAT PAYÉ, AU CHOIX DE
SENA. CET AVIS DE NON RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES
NE SERA PAS AFFECTÉ SI UN RECOURS APPORTÉ PRÉSENTEMENT
N'ATTEINT PAS SON BUT ESSENTIEL. DANS TOUS LES CAS, LES
RESPONSABILITÉS D'INDEMNISATIONS TOTALES DE SENA OU DE
SES AGENTS DE VENTE NE PEUVENT DÉPASSER LE PRIX PAYÉ POUR
LE PRODUIT PAR L'ACHETEUR.
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Exonération de responsabilités
Outre les dommages pouvant survenir en raison de l'utilisation du
produit, Sena n'est pas tenu responsable des dommages du produit
survenant en raison des situations suivantes.
• Dans le cas où il est fait mauvais usage du produit ou qu'il est
utilisé dans un but autre que celui prévu.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur ne suit
pas le contenu du manuel du produit.
• Dans le cas où le produit est endommagé car il a été laissé sans
surveillance ou a subi un autre accident.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur s'est
servi de pièces ou d'un logiciel n'étant pas fourni par le fabricant.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur l'a
démonté, réparé ou modifié d'une manière ne figurant pas dans le
manuel du produit.
• Dans le cas où le produit est endommagé par un tiers.
• Dans le cas où le produit est endommagé en raison d'événements
imprévisibles (y compris les incendies, inondations, tremblements
de terre, tempêtes, ouragans et autres catastrophes naturelles).
• Dans le cas où la surface du produit est endommagée pour cause
d'usure.