Volvo XC60 Guide D'utilisation page 84

06 Questions et réponses
EULA - Convention de droits d'utilisation
ne font aucune représentation ou garantie
quelle qu'elle soit, expresse ou tacite, décou-
lant de la loi ou d'autres sources, y compris,
sans en exclure d'autres, le contenu, la qualité,
l'exactitude, l'intégralité, l'efficacité, la fiabilité,
l'adaptation à un usage particulier, l'utilité, l'uti-
lisation ou les résultats obtenus de ces don-
nées ni ne garantie que ces données ou le ser-
veur seront ininterrompus ou exempts d'er-
reurs.
Déclaration d'exonération de garantie
NT ET SES DONNEURS DE LICENCE
(Y COMPRIS LEURS DONNEURS DE
LICENCE ET LEURS FOURNIS-
SEURS) SE DÉGAGENT DE TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLI-
CITE, RELATIVEMENT À LA QUA-
LITÉ, AU RENDEMENT, À LA COM-
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MERCIALITÉ, À L'ADAPTATION À
UN USAGE PARTICULIER OU L'AB-
SENCE DE CONTREFAÇON.
Certains états, territoires et pays n'autorisent
pas que certaines exclusions de garantie
soient appliquées, par conséquent l'exclusion
susmentionnée peut ne pas être applicable.
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Exonération de responsabilité
NT ET SES DONNEURS DE LICENCE
(Y COMPRIS LEURS DONNEURS DE
LICENCE ET LEURS FOURNIS-
SEURS) NE PEUVENT ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DES RÉCLAMA-
TIONS, DES DEMANDES OU DES
ACTIONS, QUELLE QU'EN SOIT LA
CAUSE, CONCERNANT TOUTE
PERTE, PRÉJUDICE OU DOMMAGE,
DIRECT OU INDIRECT, POUVANT
RÉSULTER DE L'UTILISATION OU
DE LA POSSESSION DES RENSEI-
GNEMENTS, OU CONCERNANT
TOUTE PERTE DE PROFIT, DE
REVENUE, DE CONTRAT OU
D'ÉCONOMIES, OU TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
CONSÉCUTIF OU PARTICULIER
DÉCOULANT DE VOTRE UTILISA-
TION OU VOTRE INCAPACITÉ
D'UTILISER CES RENSEIGNE-
MENTS, OU CONCERNANT TOUT
DÉFAUT DE RENSEIGNEMENTS OU
LA VIOLATION DE CES TERMES OU
CONDITIONS, SOIT DANS LE
CADRE D'UNE ACTION CONTRAC-
TUELLE OU D'UN DÉLIT CIVIL OU
SUR LA BASE D'UNE GARANTIE,
MÊME SI NT OU SES DONNEURS
DE LICENCE ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Certains états, territoires et pays n'acceptent
pas que certaines exonérations de responsa-
bilité ou limitations de dommage soient appli-
quées, par conséquent les conditions susmen-
tionnées peuvent ne pas être applicables.
Contrôle des exportations
Vous convenez de ne pas exporter d'aucun lieu
aucune partie des données fournies ou aucun
produit dérivé de celles-ci sauf conformément
à toutes les lois et les réglementations appli-
cables en matière d'exportation et avec toutes
les licences et autorisations requises en vertu
de celles-ci.
Entente intégrale
Ces modalités constituent la totalité de l'en-
tente survenue entre NT (et ses donneurs de
licence, y compris leurs donneurs de licence et
leurs fournisseurs) et vous concernant l'objet
de l'entente et remplacent dans leur intégralité
toute entente orale ou écrite qui existait entre
les parties concernant l'objet de l'entente.