Certificats De Contrôle D'étanchéité; Données Du Véhicule - Burstner Lyseo Time T 690 G Mode D'emploi

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2
Garantie étanchéité
2.2
2.2.1
T-Modell - 19/20 - Ausgabe 09/19 - 3137761 -EHG-0017-01FR
Dommages au véhicule résultant d'une utilisation de produits d'en-
tretien ou de nettoyage inadéquate au regard, par exemple, des ins-
tructions d'entretien du mode d'emploi) ;
Dommages résultant du non-respect du mode d'emploi ainsi que
des instructions de réparation et d'entretien du constructeur
Tous les autres dommages dont ni la Garante ni le concessionnaire
du bénéficiaire de la garantie ne sont responsables.
7. Droit applicable – Juridiction compétente :
La présente garantie est exclusivement régie par la législation de la Ré-
publique fédérale d'Allemagne. Quel que soit le lieu de résidence ou le
siège social du bénéficiaire de la garantie, le lieu d'exécution des obliga-
tions de la Garante au titre de la présente garantie, en particulier le lieu
du traitement de toutes réclamations au titre de la présente garantie,
est situé à Kehl (Allemagne). Les Tribunaux de la ville de Kehl (Alle-
magne) sont seuls compétents, à l'exclusion de tous autres et dans la
mesure où la loi l'autorise, pour tout litige concernant l'interprétation,
l'application, la validité, la résiliation ou l'expiration de la présente garan-
tie.
Certificats de contrôle d'étanchéité
Vérification
Les contrôles d'étanchéité annuels sont une condition à la garantie étan-
chéité de la structure habitable.
Le certificat de révision doit impérativement être rempli après chaque
contrôle par votre revendeur spécialisé, être saisi dans sa totalité dans le
système en ligne et vous être remis imprimé.
Données du véhicule
Les certificats de révision suivants concernent uniquement le véhicule :
Indication
Modèle, type
N° de châssis
Numéro de la clé
Première immatriculation/date de livraison
Acheté auprès de l'entreprise
16
Entrée

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