Hewlett Packard HP 9100C Digital Sender Guide De L'utilisateur page 144

6
Remarque Les opérations du digital sender dépassant le cycle de service de
départ (numérisation de l'équivalent de 10 000 pages par mois)
seront considérées comme un usage abusif du digital sender et les
réparations en découlant seront facturées sur une base horaire et
matérielle.
7
8
9
10 POUR LES TRANSACTIONS AYANT LIEU EN AUSTRALIE OU
142 Annexe B - Informations sur la garantie et le support
La garantie ne s'applique pas à des défauts résultant d'un
entretien ou d'une mise au point incorrecte, d'un logiciel, d'une
interface, de pièces ou de fournitures ne provenant pas de HP,
de modifications non autorisées ou d'une utilisation abusive,
d'opérations dépassant les spécifications d'environnement du
produit ou d'une préparation ou d'un entretien non convenable
du site.
DANS LE CADRE DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LES
GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET AUCUNE
AUTRE GARANTIE, ECRITE OU ORALE, N'EST APPLICABLE
EXPRESSEMENT OU IMPLICITEMENT ; EN OUTRE HP
REJETTE TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE LOYALE
ET MARCHANDE, DE NON-CONTREFACON OU NON
APTITUDE POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT.
HP se porte garant en cas de dommage à la propriété tangible
suite à un accident jusqu'à un montant de 300 000 $ ou au
montant versé pour le produit sujet de la plainte, et en cas de
dommages corporels ou de décès dans la mesure où de tels
dommages seront jugés par un tribunal de la juridiction
compétente comme ayant été provoqués directement par un
produit HP défectueux.
DANS LE CADRE DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR,
LE SEUL RECOURS DU CLIENT EST LE RECOURS
MENTIONNE DANS CETTE GARANTIE. SAUF LES
CONDITIONS MENTIONNEES CI-DESSUS, HP NE SAURAIT
ETRE TENU POUR RESPONSABLE EN CAS DE PERTE DE
DONNEES OU EN CAS DE DOMMAGE DIRECT, SPECIAL,
INCIDENT OU CONSEQUENT (CE INCLUANT LES PERTES
DE PROFIT ET PERTES DE DONNEES), OU TOUT AUTRE
DOMMAGE MENTIONNE DANS LE CONTRAT, DELICTUEL
OU AUTRE.
EN NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE LA GARANTIE
CONTENUS DANS LA PRESENTE, DANS LE CADRE DE LA
LEGISLATION EN VIGUEUR, N'EXCLUENT NI NE LIMITENT
OU MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES IMPERATIFS
APPLICABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT ET DOIVENT Y
ETRE AJOUTES.
FR