Hewlett Packard HP 9100C Digital Sender Guide De L'utilisateur page 142

décompilation. Vous ne devez pas décrypter le Logiciel, sauf si le
décryptage est une étape nécessaire de l'opération que vous
souhaitez effectuer sur le Logiciel.
Transfert. Votre licence se terminera automatiquement lors d'un
transfert du Logiciel. Lors d'un transfert, vous devez livrer au
bénéficiaire le Logiciel, ainsi que toutes les copies et la
documentation s'y rapportant. Le bénéficiaire doit accepter les
Conditions de cette licence comme condition pour le transfert.
Fin. HP peut mettre fin à votre licence si vous ne respectez pas une
des Conditions de cette licence. Lorsque votre contrat se termine,
vous devez immédiatement détruire le Logiciel avec toutes ses
copies, adaptations et toutes les parties fusionnées.
Conditions requises pour l'exportation. Vous ne pouvez pas exporter
ou réexporter le Logiciel ou une copie ou adaptation si cela est
contraire à une loi ou une réglementation applicable.
Droits limités du gouvernement américain. Le Logiciel et la
documentation jointe ont été développés entièrement grâce à des
fonds privés. Ils sont livrés et licenciés comme "logiciel d'ordinateur
commercial", conformément à DFARS 252.227-7013 (Oct 1988),
DFARS 252.211-7015 (Mai 1991) ou DFARS 252.227-7014
(Jun 1995) ou comme "élément commercial" conformément à
FAR 2.101(a) (Jun 1987) ou comme "logiciel d'ordinateur limité"
conformément à FAR 52.227-19 (Jun 1987) (ou toute autre
réglementation de l'agence ou clause de contrat équivalente), selon
le texte applicable. Pour un tel Logiciel et la documentation jointe,
vous disposez seulement des droits autorisés par les clauses DFAR
ou FAR applicables ou par le contrat de licence de logiciel standard
de HP pour le produit concerné.
140 Annexe A - Spécifications
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