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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y
rattachant (le « système téléphonique»), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois
fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou
non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits
d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de
création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement
violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous
acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées,
rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque
manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni
même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de
propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous
est cédé par la présente. Tous les droits applicables de propriété
intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses
fournisseurs.
©2011 Samsung Electronics Canada, Inc.
SAMSUNG est une marque déposée de SAMSUNG Electronics Co.,
Ltd. et de ses sociétés affiliées.
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