Annexe K : Garantie et
responsabilités au titre de la garantie
En acceptant l'instrument et en l'exploitant, et pour en tirer pleinement parti, l'utilisateur et Advanced Instruments
consentent aux responsabilités suivantes qui constituent les garanties contractuelles et conditions entre le vendeur et
l'utilisateur.
CONDITIONS DE LA GARANTIE
LIMITÉE
Advanced Instruments garantit contre tout vice de
matériau et de fabrication, pour une durée d'un an,
chaque nouveau produit vendu ou fabriqué dans des
conditions d'installation, d'utilisation et de maintenance
normales.
Advanced Instruments s'engage à réparer ces éventuels
défauts ou à remplacer par une nouvelle pièce toute
pièce défectueuse renvoyée franco de port par son
propriétaire à l'usine, où elle sera examinée. Toute pièce
jugée défectueuse après examen sera remplacée et
seuls les frais de port seront laissés à la charge de
l'acheteur.
Cette garantie ne couvre pas les instruments
endommagés à la suite de négligences, d'accidents,
d'une utilisation abusive ou inadéquate, ou de toute
autre forme d'utilisation impropre, pas plus que les
instruments ayant été modifiés, altérés ou réparés
ailleurs que chez Advanced Instruments ou ses
prestataires de service agréés. En outre, cette garantie
ne s'étend pas aux dommages indirects provoqués par
des défaillances ou résultant d'une utilisation impropre,
ou aux dommages secondaires découlant de problèmes
antérieurs.
Les dispositions ci-dessus ne prolongent en aucune
façon la période de garantie initiale de tout ou partie
d'un instrument ayant été échangé ou réparé dans le
cadre de la présente.
Les provisions prévues dans le cadre de cette garantie
excluent toute forme d'obligation ou de responsabilité
concernant les frais ou mode de transport.
Les résultats, la calibration, les contrôles d'efficacité et
l'interprétation sont laissés à l'entière responsabilité de
l'utilisateur.
NUMÉRO DE MODÈLE :
NUMÉRO DE SÉRIE :
DATE D'INSTALLATION : _____________
CETTE GARANTIE TIENT LIEU DE TOUTES AUTRES
GARANTIES, REPRÉSENTATIONS ET CONDITIONS,
QU'ELLES SOIENT DE FACTO OU LÉGALEMENT
EXPLICITES OU IMPLICITES. EN AUCUN CAS ADVANCED
INSTRUMENTS NE POURRA ÊTRE, DANS LE CADRE DE
CETTE GARANTIE OU AUTREMENT, TENUE
RESPONSABLE D'UN DOMMAGE INDIRECT RÉSULTANT
D'UNE VIOLATION DE CETTE GARANTIE OU D'UNE
GARANTIE FONDAMENTALE PRÉVUE PAR LA LOI OU
AUTRE, OU DE TOUT DOMMAGE CONCERNANT TOUT
OU PARTIE DE L'INSTRUMENT ET RÉSULTANT D'UNE
MISE EN SERVICE INADÉQUATE, DE RÉPARATIONS NON
AUTORISÉES, OU ENCORE SURVENUES À LA SUITE DE
NÉGLIGENCES, D'ABUS OU D'UNE UTILISATION
IMPROPRE, Y COMPRIS EN CAS D'UTILISATION DE
VERRES OU DE RÉACTIFS INADAPTÉS, D'ACCIDENTS
OU DE CATASTROPHE NATURELLE.
Nous attirons l'attention de l'utilisateur sur les notions
d'usage raisonnable et de vie utile de l'instrument, ainsi
que sur la notification immédiate de tout accident décrite
dans la partie sur les responsabilités relatives à la garantie
du guide de l'utilisateur et/ou du manuel de maintenance.
Nul n'est autorisé à assumer pour nous toute autre forme
de responsabilité en rapport avec la vente ou les
interventions sur ce matériel.
Advanced Instruments se réserve le droit de changer, à
tout moment et sans notification préalable, les prix,
couleurs, matériaux, spécifications et modèles dans le but
de modifier d'anciens produits, et d'élargir ou
d'abandonner certaines gammes de modèles et
accessoires sans pour autant engager sa responsabilité.
Cette garantie vous confère des droits spécifiques,
lesquels peuvent varier selon les lois locales en vigueur.
Al1YW RÉV. 0
Guide de l'utilisateur du micro-osmomètre à échantillon unique OsmoTECH® XT
Appendix F
_____________
_____________
94