Propriété Intellectuelle - Samsung SCH-N370 Série Guide D'utilisation

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces
ou les logiciels s'y rattachant (le «système téléphonique»), sont des propriétés
exclusives de Samsung et protégés conformément aux lois fédérales, provinciales et
d'état, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété
intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou
non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les
logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi
que toute autre œuvre de l'esprit. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou
autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous
acceptez de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées, désosser, décompiler,
désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à
partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni
titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous sont
cédés par la présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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