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CONTRAT DE LICENCE
D'UTILISATEUR FINAL
Les droits d'utilisation du logiciel contenu
dans ce produit sont soumis à l'acceptation
de l'ensemble des conditions indiquées ci-
dessous, autrement dit du contrat
d'utilisateur final. L'utilisation de ce produit
suppose votre adhésion aux termes du
présent contrat. Dans le cas contraire, la
seule option est de renvoyer rapidement au
vendeur l'ensemble du produit non utilisé,
matériel et logiciel, et de solliciter son
remboursement.
L'utilisateur bénéficie d'une licence
individuelle pour utiliser le logiciel contenu
dans ce produit. L'utilisation du logiciel n'est
autorisée que sur le matériel où il a été
installé au moment de l'achat. Le logiciel ne
doit pas être dissocié du matériel.
1.4
Le logiciel contenu dans le système est la
propriété d'ACOEM AB, toute copie ou
redistribution est strictement interdite.
Toute modification, désassemblage,
ingénierie inverse ou décompilation de tout
ou partie du système est strictement
interdite.
Stipulation d'exonération de garanties : Dans
toute la mesure permise par la loi en
vigueur, ACOEM AB et ses fournisseurs
fournissent le logiciel contenu dans ce
produit 'en l'état' et avec tous les défauts
éventuels, et déclinent par les présentes
toutes autres garanties, qu'elles soient
expresses, implicites ou statutaires.
Limite de responsabilité : Aucune
responsabilité n'excèdera le prix du produit,
et la seule option, le cas échéant, en cas de
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