Propriété Intellectuelle - Samsung SGH-i616 Guide D'utilisation

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession
ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone
SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les
logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés exclusives
de SAMSUNG et protégés conformément aux lois fédérales, provinciales et d'État, et
aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables),
les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes
informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre œuvre de
l'esprit. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits
garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier,
préparer d'œuvres dérivées, rétroconcevoir, décombatterier, désassembler ou
essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels,
ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à
l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la présente.
Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de
SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2007 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de
SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
MD
La marque verbale et les logos Bluetooth sont des propriétés de Bluetooth SIG Inc.,
et toute utilisation de ces marques par Samsung Electronics Canada, Inc. est sous
licence. Les autres marques de commerce et appellations commerciales
appartiennent à leur propriétaire respectif.