Table des Matières
Publicité
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de Samsung ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces
ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de Samsung et protégés conformément aux lois fédérales, provinciales
et d'État, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété
intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou
non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les
logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi
que toute autre œuvre de l'esprit. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou
autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous
acceptez de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un
code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne
vous sont cédés par la présente. Tous les droits applicables de propriété
intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Droits d'auteur
© 2008 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de
SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées. Accordé sous licence
par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des brevets suivants : brevets
américains n° 4,901,307 ; 5,056,109 ; 5,099,204 ; 5,101,501 ; 5,103,459 ;
5,107,225 ; 5,109,390.
Imprimé en Corée du Sud
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
MD
RSA
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
MD
Post-it
est une marque déposée de Minnesota Mining and Manufacturing
Company AKA 3M CORPORATION DELAWARE.
MD
La marque verbale et les logos Bluetooth
sont des propriétés de Bluetooth SIG
Inc. et ces marques sont utilisées sous licence par Samsung Electronics Canada
Inc. Toutes les autres marques de commerce et tous les autres noms commerciaux
appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Publicité
Table des Matières
