Table des Matières
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Chapitre 9
Garantie et fiabilité
Le fabricant garantit que le produit fourni est dépourvu de défauts
au niveau des matériaux et de la fabrication et s'engage à réparer
ou remplacer gratuitement les pièces défectueuses.
La durée de garantie des instruments est de 24 mois. Si un contrat
d'entretien est conclu dans les 6 mois qui suivent l'achat, la période
de garantie sera étendue à 60 mois.
Le fournisseur est responsable des défauts, notamment l'absence
de biens garantis, à l'exclusion de toute autre demande, de la
manière suivante : le fournisseur choisira d'améliorer ou de
remplacer toutes les pièces qui, au cours de la période de garantie
calculée à partir du jour du transfert des risques, sont
indubitablement inutilisables ou dont le fonctionnement est
nettement compromis à la suite d'un événement survenu avant le
transfert des risques, en particulier en raison de défauts de
conception, de matériaux ou de finition. L'identification de tels
défauts doit être notifiée immédiatement, et au plus tard dans les
7 jours suivant l'identification au fournisseur par écrit. Si le client
n'informe pas le fournisseur, le produit est considéré comme
accepté, en dépit du défaut. Le fournisseur ne peut alors être tenu
responsable des dommages directs ou indirects.
Si, au cours de la garantie, conformément aux exigences du
fournisseur, certains travaux de maintenance ou d'entretien
spécifiques à l'appareil sont à effectuer par le client (maintenance)
ou par le fournisseur (entretien) et que ces travaux ne sont pas
effectués, le client perdra tout droit à réparation des dommages dus
au non-respect de ces exigences.
Aucune autre réclamation ne sera acceptée, en particulier si elle
traite de dommages indirects.
Les consommables et les dommages causés par un usage
impropre, un assemblage dangereux ou un usage incorrect de
l'appareil sont exclus de la présente clause.
Les instruments de traitement du fabricant disposent d'une fiabilité
prouvée dans de nombreuses applications et sont donc souvent
utilisés dans les boucles de contrôle automatiques pour assurer le
fonctionnement le plus économique du processus en question.
Ainsi, pour éviter ou limiter les dommages indirects, il est
recommandé de concevoir la boucle de commande de manière à
ce que le dysfonctionnement d'un instrument entraîne une
commutation automatique vers le système de commande de
secours ; il s'agit du mode de fonctionnement le plus sûr pour
l'environnement et pour le processus.
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