Clauses De Non-Responsabilité; Marques Et Brevets - Sartorius Stedim Biotech Flexel 3D Bag Mode D'emploi

9. Clauses de Non-Responsabilité 10. Garantie
a) La poche Sartorius Stedim Biotech Flexel
3D est destinée à un USAGE UNIQUE.
Sartorius Stedim Biotech décline toute
responsabilité en cas de réutilisation de
la poche Flexel ® 3D.
b) Sartorius Stedim Biotech décline toute
responsabilité en cas d'utilisation d'une
®
poche Flexel 3D avec un conteneur autre
que le Palletank ® .
c) Sartorius Stedim Biotech décline toute
responsabilité en cas de non-observation
des consignes d'utilisation de la poche
®
Flexel 3D contenues dans ce document
et des précautions d'emploi précitées.
Sur demande, les techniciens de Sartorius
Stedim Biotech peuvent assurer la forma-
tion des employés.
d) Sartorius Stedim Biotech n'est pas res-
ponsable des dommages spéciaux, acces-
soires ou indirects issus d'une théorie
juridique, y compris ceux causant une
perte de profit, une immobilisation ou
affectant la notoriété, ainsi que les dom-
mages causés à ou entraînant le rempla-
cement de l'équipement ou de biens
matériels.
®
Sartorius Stedim Biotech garantit que la
poche Flexel ® 3D est fabriquée conformé-
ment aux spécifications. Sauf dispositions
contraires acceptées dans les spécifications,
les spécifications générales de Sartorius
Stedim Biotech s'appliquent. Si la poche est
défectueuse, suivre la procédure de réclama-
tion mentionnée ci-dessus.

11. Marques et Brevets

® ®
a) Flexel et Palletank sont des marques
déposées de Sartorius Stedim Biotech.
b) Le système Flexel ® 3D est protégé par
2 brevets internationaux.
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