Table des Matières
Publicité
Garantie limitée applicable au Smart Transmetteur Eversense
1. Couverture et durée de la garantie limitée
Senseonics, Incorporated («Senseonics») garantit à l'utilisateur final initial («vous») du Smart Transmetteur Eversense
XL (le «Smart transmetteur») que le Smart Transmetteur sera exempt de défauts matériaux et de fabrication dans
des conditions normales d'utilisation pendant une période d'un an (365 jours) à compter de la date à laquelle vous
recevrez le Smart Transmetteur de la part votre médecin ou professionnel de santé («Période de garantie limitée»).
Cette garantie vous donne des droits légaux spécifiques, et vous pouvez également bénéficier d'autres droits qui
varient d'une juridiction à l'autre. Cette garantie limitée est accordée à la condition que vous informiez Senseonics
par écrit de tout défaut matériel et/ou de fabrication dès sa découverte, et à condition que Senseonics détermine
que votre réclamation est effectivement due à un défaut matériel et/ou de fabrication d'origine. Si Senseonics vous
fournit un Smart Transmetteur de remplacement conformément aux termes de cette garantie limitée, toute garantie
restante sur le Smart Transmetteur original sera transférée au Smart Transmetteur de remplacement, la période de
garantie pour le Smart Transmetteur de remplacement prenant fin un an après la date à laquelle vous avez reçu le
Smart Transmetteur de la part de votre médecin ou professionnel de santé, et cette garantie sera nulle à l'égard du
Smart Transmetteur original.
2. Exclusions à la garantie limitée
La garantie limitée s'applique uniquement au Smart Transmetteur fabriqué par Senseonics. Elle est conditionné par
l'obligation que vous utilisez le produit correctement. La garantie limitée ne couvre pas a) les dommages esthétiques,
les rayures ou autres dommages des surfaces et des parties exposées lors de l'utilisation normale du produit ;
b) les dommages résultant d'un accident, d'une négligence, d'un abus, d'une utilisation incorrecte, de stress physique,
électrique ou électromécanique ou d'une modification d'une des pièces quelconques du produit ; c) les équipements
qui ont été altérés pour enlever ou rendre illisible le numéro d'identification (ID) ; d) les dysfonctionnements résultant
de l'utilisation avec des produits, des accessoires ou des équipements périphériques non fournis ou non approuvés
par écrit par Senseonics ; e) les consommables (piles), f) les équipements qui ont été démontés ; et g) les dommages
causés par une utilisation, des tests, une maintenance, une installation ou un réglage incorrects.
Le Smart Transmetteur est étanche dans certaines situations, lesquelles sont énumérées dans le Guide de l'utilisateur.
Cette garantie limitée ne couvre pas les dommages si le boîtier du Smart Transmetteur est fissuré ou endommagé
d'une quelconque autre manière. Cette garantie limitée ne s'applique pas aux services, équipements ou logiciels
collatéraux pouvant être utilisés avec le Smart Transmetteur.
20
155
Guide de l'utilisateur MGC Eversense XL
LBL-1402-09-101_Rev_B_Eversense_User_Guide_mmol_FR.indd 155
07/01/2020 13:05:43
Publicité
Table des Matières
