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Garantie limitée applicable au Smart Transmetteur
1. Couverture et durée de la garantie limitée
Senseonics, Incorporated (« Senseonics ») garantit au patient utilisateur d'origine (« vous ») du Smart Transmetteur
Eversense (le « Smart Transmetteur ») que le Smart Transmetteur est exempt de défaut de matière première et de main
d'œuvre s'il est utilisé dans des conditions normales pendant une période d'un an (365 jours), à compter de la date
à laquelle vous avez reçu le Smart Transmetteur de la part de votre médecin (« Période de garantie limitée »). Cette
garantie vous donne des droits juridiques spécifiques ; de plus, vous pourriez avoir d'autres droits, selon la juridiction
dans laquelle vous vous trouvez. Cette garantie limitée vous est consentie à condition que vous avisiez Senseonics par
écrit si vous remarquez des défauts de matières premières ou de main d'œuvre dès que vous les remarquez. Il reviendra à
Senseonics de décider si votre déclaration est due à des défauts des matières premières d'origine et/ou de main d'œuvre.
Si Senseonics vous fournit un Smart Transmetteur de rechange en vertu des conditions de cette garantie limitée, toute
garantie restante pour le Smart Transmetteur d'origine sera transférée au Smart Transmetteur de remplacement. La
période de garantie du nouveau Smart Transmetteur se terminera un an après la date à laquelle vous avez reçu le premier
Smart Transmetteur de la part de votre médecin. Cette garantie ne s'appliquera plus à l'ancien Smart Transmetteur.
2. Exclusions à la garantie limitée
La garantie limitée s'applique uniquement au Smart Transmetteur fabriqué par Senseonics. Elle est conditionné par
l'obligation que vous utilisez le produit correctement. La garantie limitée ne couvre pas a) les dommages cosmétiques,
les rayures ou autres dommages des surfaces et des parties exposées lors de l'utilisation normale du produit ;
b) les dommages résultant d'un accident, de négligence, d'abus, d'une utilisation incorrecte, de stress physique, électrique
ou électromécanique ou d'une modification d'une des pièces quelconques du produit ; c) des équipements qui ont été
altérés pour enlever ou rendre illisible le numéro d'identification (ID) ; d) les dysfonctionnements résultant de l'utilisation
avec des accessoires de produits ou des équipements périphériques non fournis ou non approuvés par écrit par Senseonics ;
e) les consommables (piles), f) des équipements qui ont été démontés ; et g) les dommages causés par une utilisation,
des tests, une maintenance, une installation ou un réglage incorrects.
Le Smart Transmetteur est étanche dans les limites de la spécification figurant dans le Guide de l'utilisateur. Cette
garantie limitée ne couvre pas les dommages si le boîtier du Smart Transmetteur est fissuré ou endommagé d'une
quelconque autre manière. Cette garantie limitée ne s'applique pas aux services, équipements ou logiciels collatéraux
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pouvant être utilisés avec le Smart Transmetteur.
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Guide de l'utilisateur MGC Eversense
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