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3. Obligations de Senseonics dans le cadre de la garantie limitée
Votre seul et unique recours, et la seule et unique obligation de Senseonics en vertu de cette garantie limitée est de
réparer ou de remplacer, à sa seule discrétion, sans frais pour vous, tout Smart Transmetteur défectueux, à condition
que le défaut survienne et qu'une réclamation valide soit reçue par Senseonics pendant la période de garantie limitée.
Vous devez retourner le Smart Transmetteur défectueux à un service à la clientèle Senseonics autorisé dans un
emballage approprié qui protègera adéquatement le Smart Transmetteur contre d'autres dommages, accompagné
de vos nom et adresse, du nom et de l'adresse du médecin ou professionnel de santé auprès duquel vous avez obtenu
le Smart Transmetteur, et de la date et du numéro d'identification du Smart Transmetteur. Pour savoir où envoyer
le Smart Transmetteur, veuillez visiter notre site Internet www.eversensediabetes.com. Dès réception, si Senseonics
détermine que le Smart Transmetteur est couvert par la garantie limitée et que la couverture n'est pas exclue, le
Smart Transmetteur sera remplacé dans les plus brefs délais. Si Senseonics détermine que le Smart Transmetteur n'est
pas couvert par la garantie limitée, vous pouvez acheter un produit de remplacement, ou si vous voulez que le Smart
Transmetteur original vous soit retourné, vous devez prépayer tous les frais d'expédition.
Un Smart Transmetteur réparé ou de rechange est couvert par la même garantie que le produit d'origine pour la
période de garantie restante ou pour [30] jours à compter de la date de réparation ou de remplacement du produit.
4. Limites des obligations de Senseonics dans le cadre de la garantie limitée
LA GARANTIE LIMITÉE DE SENSEONICS DÉCRITE CI-DESSUS EST EXCLUSIVE ET TIENT LIEU DE TOUTES LES AUTRES
GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, EN FAIT ET EN DROIT, STATUTAIRE OU AUTRE. SENSEONICS EXCLUT
EXPRESSÉMENT ET RENONCE À TOUTES LES AUTRES GARANTIES DE CE TYPE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION
TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITIDE À REMPLIR UNE FONCTION
DONNÉE, DE NON-CONTREFACON, D'EXACTITUDE DES INFORMATIONS FOURNIES OU SURVENANT SUITE À UNE
TRANSACTION, À UNE LOI, À UN USAGE OU UNE PRATIQUE COMMERCIALE. SAUF DANS LA MESURE OU CELA
EST INTERDIT PAR LA LOI, SENSEONIC N'ENGAGE AUCUNE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGE SPÉCIAL,
IMMATÉRIEL OU INDIRECT, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT SURVENANT
D'UNE MANIÈRE QUELCONQUE LORS DE LA VENTE, DE L'UTILISATION, DE L'UTILISATION INCORRRECTE OU DE
L'INCAPACITÉ À UTILISER LES SMART TRANSMETTEUR OU TOUT SYSTÈME EVERSENSE DE SENSEONICS. CETTE
LIMITATION S'APPLIQUE MÊME SI SENSEONICS OU SON AGENT A ÉTÉ PRÉVENU DE TELS DOMMAGES ET EN DÉPIT
DE TOUT MANQUEMENT À L'OBJET ESSENTIEL DE CE RECOURS LIMITÉ. CETTE GARANTIE LIMITÉE NE S'ÉTEND PAS
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Guide de l'utilisateur MGC Eversense XL
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