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GARANTIE
GARANTIE LIMITÉE DES SYSTÈMES DE
CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DU GOUVERNE-
MENT FÉDÉRAL ET DE LA CALIFORNIE POUR
LES MOTEURS NON ROUTIERS (CI) ACCOR-
DÉE PAR KUBOTA CORPORATION
L'agence américaine de protection de l'environnement (EPA), le California Air
Resources Board (CARB) et KUBOTA Corporation (KUBOTA) sont heureux
d'expliquer la garantie sur le système de contrôle d'émissions du gouvernement
fédéral et de la Californie s'appliquant au moteur non routier ou au moteur
marin. En Californie, les nouveaux moteurs robustes à usage hors route de
l'année modèle 2019 doivent être conçus, fabriqués et équipés conformément
aux normes antipollution rigoureuses adoptées par le California Air Resources
Board au titre de son autorité des chapitres 1 et 2, de la partie 5, de la division
26 du Code de santé et de sécurité de la Californie. Dans les autres états des
É.-U., les nouveaux moteurs non routiers assujettis aux dispositions à la
sous-partie A du 40 CFR 1039 et les nouveaux moteurs marins assujettis aux
dispositions à la sous-partie A du 40 CFR 1042 doivent être conçus, fabriqués et
équipés, au moment de la vente, pour répondre aux règlements de l'EPA des
É.-U.
KUBOTA doit garantir le système de contrôle d'émissions de votre moteur diesel
en respectant les périodes de temps indiquées plus loin dans le présent
document, sauf en cas d'emploi abusif, de vandalisme, de négligence,
d'entretien inadéquat ou de modification non approuvée à votre moteur. La
présente garantie d'émission s'applique à tous les états des É.-U., ses
provinces et territoires peu importe si un état, une province ou un territoire
individuel a édicté des dispositions de garantie qui diffèrent des dispositions de
garantie du gouvernement fédéral. La présente garantie d'émission s'applique
aussi à tous les provinces et territoires du CANADA.
Le système de contrôle d'émissions peut comprendre notamment le système
d'injection de carburant et le système d'induction d'air. Le système peut
également comprendre les tuyaux, les courroies, les raccords et les autres
dispositifs servant au contrôle des émissions.
Dans les situations couvertes par la garantie, KUBOTA assumera les frais de
réparation du moteur, y compris le coût du diagnostic (si le travail de diagnostic
est effectué par un concessionnaire agréé), des pièces et de la main-d'œuvre.
COUVERTURE DE LA GARANTIE D'ÉMISSION ET VICE DE CONCEPTION
La période de garantie des émissions du moteur commence à la date originale
de vente à l'acheteur initial et continue pour tous les acheteurs qui suivent pour
la période mentionnée ci-dessous.
KUBOTA procédera à la réparation ou au remplacement sans frais de toute
pièce défectueuse du moteur liée au contrôle des émissions.
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