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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT
D'UTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS VOUS
ENGAGEZ A RESPECTER LES CLAUSES DE CE CONTRAT DE LICENCE.
1. Licence.
SHARP vous accorde le droit d'utiliser le logiciel d'application, de démonstration, de système et autres
données logicielles accompagnant cette Licence, que ce soit sur disquette, en mémoire morte ou sur
tout autre support (du "Logiciel") et sa documentation. Vous êtes propriétaire de la disquette sur
laquelle est enregistré le Logiciel, mais SHARP et/ou les concédants de licence de SHARP conservent
le titre du Logiciel et de sa documentation. Cette Licence vous autorise à utiliser le Logiciel sur un ou
plusieurs ordinateurs reliés à un même ordinateur maître et à en effectuer une copie sous une forme
utilisable par un ordinateur à des fins de sauvegarde uniquement. Vous devez reproduire sur cette copie
la mention de copyright de SHARP, la mention de copyright des concédents de licence de SHARP
ainsi que toute autre légende de propriété de SHARP et/ou ses concédants se trouvant sur la copie
d'origine du Logiciel. Vous pouvez également transférer tous vos droits de Licence sur le Logiciel, la
copie de sauvegarde du Logiciel, sa documentation et une copie de cette Licence à un tiers sous
réserve, toutefois, que ce tiers lise et accepte les termes et conditions de la présente Licence.
2. Limitations.
Le Logiciel contient des données protégées par copyright, des secrets de fabrication et d'autres
matériaux brevetés dont SHARP et/ou ses concédants sont le propriétaire. Afin de les protéger, vous
n'êtes pas autorisé à décompiler, désosser, désassembler ou réduire le Logiciel en une forme lisible par
l'homme. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, mettre en réseau, donner en location, louer à bail, prêter,
distribuer ou créer des programmes basés en totalité ou en partie sur le Logiciel. Vous n'êtes pas
autorisé à transmettre électroniquement le Logiciel d'un ordinateur à un autre ou sur un réseau.
3. Résiliation.
Cette Licence demeure en vigueur jusqu'à ce qu'elle soit résiliée. Vous pouvez la résilier à tout moment
en détruisant le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes leurs copies. Cette Licence prend fin
immédiatement et sans préavis de SHARP et/ou les concédants de licence de SHARP si vous ne vous
conformez pas à l'une de ses clauses. Lorsque cette Licence prend fin, vous devez détruire le Logiciel
et sa documentation ainsi que toutes copies existantes.
4. Respect de la loi sur l'exportation.
Vous vous engagez à ce que le Logiciel et toute autre donnée technique reçue de SHARP, ainsi que les
produits en découlant directement, ne soient pas exportés hors des Etats-Unis à moins que la
législation et la réglementation des Etats-Unis ne l'autorisent. Si vous avez obtenu le Logiciel d'une
manière légale hors des Etats-Unis, vous vous engagez à ne pas réexporter le logiciel ainsi que toute
autre donnée technique reçue de SHARP, ou les produits directs en découlant, sauf si la législation et
la réglementation des Etats-Unis et celles du lieu d'achat du logiciel ne l'autorisent.
5. Utilisateurs finals gouvernementaux.
Si vous achetez le Logiciel pour le compte d'un service ou d'une agence du Gouvernement des Etats-
Unis, les dispositions suivantes s'appliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit :
(i) si le Logiciel est fourni au Département de la Défense (DoD), il doit être classé comme "Logiciel
commercial pour ordinateur" et le Gouvernement n'acquiert que des "droits limités" sur le Logiciel
et sa documentation, ces droits étant définis dans la Clause 252.227-7013 (c) (1) du DFARS; et
(ii) si le Logiciel est fourni à un service ou une agence du Gouvernement des Etats-Unis autre que le
DoD, les droits du Gouvernement sur le Logiciel et sa documentation sont tels qu'ils sont définis
dans la Clause 52.227-19 (c) (2) du FAR ou, dans le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86
(d) du supplément NASA au FAR.
Downloaded from:
http://www.usersmanualguide.com/
LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL
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