CAMSO ATV T4S Manuel De L'utilisateur page 53

GARANTIE LIMITÉE 2 ANS
5) Les dommages résultant d'un usage abusif, d'une utilisation anormale, de la
négligence ou encore, d'une utilisation non conforme aux recommandations du
manuel, telle une surcharge de poids, même passagère.
6) Les coûts de la main-d'œuvre, des pièces et des lubrifiants rattachés à tout
service d'entretien.
7) Les dommages résultant de réparations, d'entretiens ou de révisions mal
effectués, de toute modification apportée au système autre que celles spécifiées
par le fabricant ou lors de remplacement de pièces d'origine par des pièces
n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par Camso.
8) Les dommages résultant d'un accident, d'un incendie, d'un vol, de
vandalisme, d'une guerre ou de tout autre événement fortuit.
9) Les dommages résultant de l'inexpérience, d'erreurs de conduite, d'un
accident ou d'un incident, et ce, quelles qu'en soient les causes ou les
conséquences.
10) Toute utilisation du système sur un véhicule servant à des fins de la location
commerciale, y compris par un précédent propriétaire, rendra cette garantie nulle
et non avenue.
11) L'utilisation du système lors de compétitions ou de toute activité de ce genre,
à n'importe quel moment, y compris par un précédent propriétaire ou dans des
conditions non conformes à celles prescrites par le fabricant, rendra cette
garantie nulle et non avenue.
Toute composante ou pièce réparée ou remplacée n'est couverte que dans les
limites de la garantie originale. Si on a remplacé une pièce garantie après
quinze (15) mois, la nouvelle pièce de rechange ne sera garantie que pour
neuf (9) mois additionnels, ce qui totalise vingt-quatre (24) mois. Toute
réclamation pour une chenille sera établie en fonction de sa valeur résiduelle
soit, 100 % pendant les 12 premiers mois, 75 % entre 12 et 18 mois et 50 %
entre 18 et 24 mois. La valeur résiduelle devra être appliquée sous forme de
rabais à l'achat d'une chenille de remplacement à prix régulier.
En aucun cas la garantie ne devra se prolonger au-delà de vingt–quatre (24)
mois à compter de la date d'achat originale du système.
Dans tous les cas, la garantie se limite au maximum du prix d'achat original ou à
la juste valeur marchande du système. Il reviendra à Camso de déterminer la
juste valeur marchande d'un système usagé. La garantie s'applique dans les
limites et selon les conditions du contrat original.
Dans le cas où on considère que le système est inutilisable en raison d'un
accident ou d'une réparation inadéquate, la garantie deviendra nulle et sans
effet, alors que le propriétaire du système n'aura plus aucun recours.
Le fabricant, le détaillant et le réparateur du système ne peuvent être tenus
responsables des retards possibles causés par la livraison en retard de pièces
ou attribuables à une commande en souffrance.
*Il revient à l'utilisateur d'assumer les frais d'expédition et de livraison du
système chez le concessionnaire et/ou le distributeur.
Camso se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie. Les
conditions de garantie applicables et en vigueur lors de la vente des produits
seront toutefois respectées.
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