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Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux utilisateurs
la liberté de modification et de redistribution du logiciel régi par cette licence dans le
cadre d'un modèle de diffusion en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs
afin de préserver ce statut au cours des redistributions ultérieures.
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification et de
redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir aux utilisateurs qu'une
garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits
patrimoniaux et les concédants successifs qu'une responsabilité restreinte.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au
chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au développement et à la
reproduction du logiciel par l'utilisateur étant donné sa spécificité de logiciel libre, qui
peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des
professionnels avertis possédant des connaissances informatiques approfondies. Les
utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins
dans des conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs
données et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de
sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous réserve de le
conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits
patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
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