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S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS. Le Logiciel est complexe et peut contenir certaines
non conformités, défectuosités ou erreurs. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel
rencontrera vos besoins et sera à la hauteur de vos attentes, que le fonctionnement du
Logiciel sera libre de toute erreur et parfaitement ininterrompue, ou que toutes les non
conformités pourront ou seront corrigées. De plus, Pioneer ne fait aucune représentation et
n'offre aucune garantie quant à l'utilisation ou les résultats suite à l'utilisation du Logiciel
en ce qui concerne la précision, la fiabilité et tout autre conséquence.
3. LIMITES DE FIABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SAURA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE POUR
LES DOMMAGES, PLAINTES OU PERTES ENCOURUES PAR L'UTILISATEUR
(INCLUANT, SANS LIMITATION, LA COMPENSATION CONCERNANT DES
DOMMAGES, PERTES DE PROFITS OU DE REVENUS, PERTES DE VENTE OU
PERTES D'ENTREPRISE, DE DÉPENSES, D'INVESTISSEMENTS, OU
D'ENGAGEMENTS EN CONNEXION AVEC UNE ENTREPRISE, LA PERTE DU
BON VOULOIR OU DE DOMMAGES, INCIDENTS OU INDIRECTS, SPÉCIAUX,
CONSÉQUENTIELS OU EXEMPLAIRES), RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE
L'INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER EN A ÉTÉ
INFORMÉE, SOU DEVRAIT AVOIR SU LA PROBABILITÉ DE TELS DOMMAGES.
CETTE LIMITATION S'APPLIQUE À CHACUNE ET À TOUTES LES CAUSES
D'ACTION INDIVIDUELLEMENT OU DANS L'AGGRÉGAT, INCLUANT ET SANS
LIMITATION LA RUPTURE DE CONTRAT, LA RUPTURE DE GARANTIE, LA
NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ STRICTE, LA MAUVAISE
REPRÉSENTATION, ET TOUT AUTRE TORT. SI L'ANNONCE DE LA GARANTIE
DE PIONEER OU SI LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EXPOSÉE DANS CET
ACCORD DOIT POUR N'IMPORTE QUELLE RAISON ÊTRE TENUE POUR
INAPPLICABLE AUX YEUX DE LA LOI, VOUS ACCEPTEZ QUE LA
RESPONSABILITÉ DE PIONEER N'EXCÉDERA PAS CINQUANTE POUR CENT
(50%) DU PRIX QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE PRODUIT PIONEER CI-JOINT.
Certains états ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages incidents ou
conséquentiels, auxquels cas les limites ou exclusions évoquées par la présente peuvent ne
pas s'appliquer à vous. Ce refus de garantie et la limitation de responsabilité ne seront pas
être applicables si ceux-ci sont interdits par une loi fédérale, gouvernement ou locale
applicable et qui indique qu'une telle déclaration de refus ou de limitation ne peut être
dérogée ou devancée.
4. ASSURANCES CONCERNANT LA LOI SUR L'EXPORTATION
Vous acceptez et certifiez que ni le Logiciel ni aucune autre donnée technique reçue par
Pioneer, ni le produit ci-joint, ne seront exportés hors des États-Unis à l'exception des
autorisations et permissions de la loi et des réglementations des États-Unis. Si le Logiciel a
été légalement obtenu à l'extérieur des États-Unis, vous acceptez de ne pas ré-exporter le
Logiciel ou aucune donnée technique reçue de Pioneer, ni le produit ci-joint, à l'exception
de ce qui est autorisé par les lois et réglementations des États-Unis et de la loi et
réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel.
5. CESSATION D'ACCORD
Cet Accord est effectif jusqu'à ce qu'il soit terminé. Vous pouvez faire cesser cet Accord à
tout moment en détruisant le Logiciel. L'Accord sera également terminé si vous ne vous
conformez pas aux termes et conditions de cet Accord. À partir de la cessation de l'Accord,
vous acceptez de détruire le Logiciel.
6. UTILISATEURS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN
Si le Logiciel a été acquis par ou au nom du gouvernement des États-Unis ou par toute entité
recherchant ou appliquant des droits similaires à ceux habituellement revendiqués par le
gouvernement des États-Unis, les Données sont autorisées avec des "Droits Limités."
L'utilisation du Logiciel est sujette aux restrictions spécifiées dans la clause des « Droits
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