HP LaserJet Tank MFP 260 Serie LaserJet Tank MFP 160 Serie Guide De L'utilisateur page 99

LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE REGION, UN ETAT
OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT AU REGARD DE LA LEGISLATION SUR
LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU VOTRE TERRITOIRE,
ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS CE CLUF N'AFFECTE
VOS DROITS STATUTAIRES INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE CETTE LEGISLATION, ET
LE PRESENT CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA SECTION 16 POUR PLUS
D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1. OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes les
conditions d'utilisation du présent CLUF :
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser le Produit logiciel sur un seul ordinateur (« Votre ordinateur »). Si le
Produit logiciel vous est fourni via Internet et que la licence d'origine est prévue pour une utilisation sur
plusieurs ordinateurs, vous pouvez installer et utiliser le Produit logiciel uniquement sur ces ordinateurs.
Vous ne devez pas séparer des composants du Produit logiciel dans le but de les utiliser sur plus d'un
ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou modifier le Produit logiciel, ni à désactiver une
quelconque fonction de licence ou de contrôle du Produit logiciel. Vous pouvez charger le Produit logiciel
dans la mémoire temporaire (RAM) de votre ordinateur afin de l'utiliser.
b. Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage
du Produit HP.
c. Copie. Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Produit logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Produit logiciel et qu'elle soit
utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d. Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément octroyés dans le présent CLUF.
e. Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Produit logiciel
qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des tiers
(« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence logiciel de ce Logiciel
libre, qu'il se présente sous la forme d'un contrat distinct, d'un contrat contenu dans l'emballage ou de
conditions de licence électronique acceptés au moment du téléchargement. Votre utilisation du Logiciel
libre est entièrement régie par les conditions d'utilisation de cette licence.
f. Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre Produit HP,
qu'elle se présente sous la forme d'une solution basée sur disque dur, sur support externe (par exemple
sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe quelle autre forme, peut
uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du Produit HP pour lequel la solution de
récupération a été achetée. L'utilisation de n'importe quel système d'exploitation Microsoft contenu dans
ces solutions de récupération est régie par le contrat de licence Microsoft.
2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Produit logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible pour la mise à
niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la base de
votre éligibilité pour la mise à niveau. En utilisant le Produit logiciel, vous acceptez également qu'HP puisse
accéder automatiquement à votre Produit HP lorsqu'il est connecté à Internet afin de vérifier la version
ou le statut de certains Produits logiciels. Vous acceptez également qu'HP puisse télécharger et installer
automatiquement des mises à niveau ou des mises à jour pour ces Produits logiciels sur votre Produit HP
afin de fournir de nouvelles versions ou mises à jour nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement, les
performances ou la sécurité du Produit logiciel et de votre Produit HP et de faciliter l'assistance ou d'autres
services qui vont sont proposés. Dans certains cas et selon le type de mise à niveau ou de mise à jour, des
notifications vous seront envoyées (via fenêtre contextuelle ou autre) et vous demanderont de lancer la mise
à niveau ou la mise à jour.
Contrat licence utilisateur final 95