HP LaserJet Tank 150 Serie Mode D'emploi page 83

TELECHARGEANT OU UTILISANT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS
DU PRESENT CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, VOTRE UNIQUE RECOURS
CONSISTE A RENVOYER L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIEL) SOUS 14 JOURS POUR
OBTENIR UN REMBOURSEMENT SOUMIS A LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DE VOTRE LIEU DE L'ACHAT.
LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE REGION, UN
ETAT OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT AU REGARD DE LA
LEGISLATION SUR LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU
VOTRE TERRITOIRE, ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS
CE CLUF N'AFFECTE VOS DROITS STATUTAIRES INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE
CETTE LEGISLATION, ET LE PRESENT CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA
SECTION 16 POUR PLUS D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1. OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes
les conditions d'utilisation du présent CLUF :
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser le Produit logiciel sur un seul ordinateur (« Votre ordinateur »).
Si le Produit logiciel vous est fourni via Internet et que la licence d'origine est prévue pour une
utilisation sur plusieurs ordinateurs, vous pouvez installer et utiliser le Produit logiciel uniquement
sur ces ordinateurs. Vous ne devez pas séparer des composants du Produit logiciel dans le but de les
utiliser sur plus d'un ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou modifier le Produit logiciel,
ni à désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Produit logiciel. Vous pouvez
charger le Produit logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de votre ordinateur afin de l'utiliser.
b. Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de
stockage du Produit HP.
c. Copie. Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Produit logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Produit logiciel et qu'elle
soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.
d. Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément octroyés dans le présent CLUF.
e. Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Produit
logiciel qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par
des tiers (« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence logiciel de
ce Logiciel libre, qu'il se présente sous la forme d'un contrat distinct, d'un contrat contenu dans
l'emballage ou de conditions de licence électronique acceptés au moment du téléchargement. Votre
utilisation du Logiciel libre est entièrement régie par les conditions d'utilisation de cette licence.
f. Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre
Produit HP, qu'elle se présente sous la forme d'une solution basée sur disque dur, sur support externe
(par exemple sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe quelle autre
forme, peut uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du Produit HP pour lequel
la solution de récupération a été achetée. L'utilisation de n'importe quel système d'exploitation
Microsoft contenu dans ces solutions de récupération est régie par le contrat de licence Microsoft.
78 Annexe B Maintenance et support technique