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Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir
un ou plusieurs brevets d'invention protégeant tout
ou partie des fonctionnalités du Logiciel ou de ses
composants, il s'engage à ne pas opposer les éventuels
droits conférés par ces brevets aux Licenciés successifs qui
utiliseraient, exploiteraient ou modi eraient le Logiciel.
En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage
à faire reprendre les obligations du présent alinéa aux
cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction
quant aux domaines d'application, étant ci-après précisé
que cela comporte:
1. la reproduction permanente ou provisoire du
Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute
forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le
stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
tester le fonctionnement a n de déterminer les idées et
principes qui sont à la base de n'importe quel élément
de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié e ectue toute
opération de chargement, d'a chage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit
d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de
traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre
modi cation au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel
en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au
Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite,
son nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la date
de création de celle-ci.
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