11 - DÉCLARATION UE DE CONFORMITÉ
La société soussignée COSMOGAS s.r.l., siège social via L. Da Vinci n° 16
- 47014 MELDOLA (FC) ITALY,
sous sa propre et exclusive responsabilité que le produit :
faisant objet de cette déclaration, est conforme au modèle décrit dans le
Certificat d'Examen UE de type , délivré par l'organisme notifié Kiwa Cermet
Italia S.p.A., dont la référence est indiquée dans le tableau du Chapitre
DONNÉES TECHNIQUES à la rubrique « certificat UE de type (PIN) » et
conforme au règlement des Appareils à Gaz, (2016/426), Basse Tension,
(2014/35/UE), Compatibilité électromagnétique, (2014/30/UE).
La surveillance du produit est effectuée par l'organisme notifié selon le formulaire
« C ».
(Le numéro de garantie correspond au numéro d'immatriculation)
Cette déclaration est délivrée pour les finalités prévues par les Directives
ci-dessus.
Meldola (FC) ITALY, (Date de fabrication).
COSMOGAS
DÉCLARE
GARANTIE N°
APPAREIL À GAZ MODÈLE
DATE DE FABRICATION
________________________
Alessandrini Arturo
Administrateur Unique
79
AGUADENS