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Contrat de licence utilisateur final
IMPORTANT : veuillez lire attentivement le Présent Contrat de licence. Le Logiciel est concédé sous licence,
et non vendu à l'utilisateur, pour un emploi respectant les termes du Présent Contrat. Vous vous engagez à
respecter les termes et les conditions du Présent Contrat. Si vous êtes en désaccord avec les termes et les
conditions du Présent Contrat, veuillez retourner le Logiciel et tout ce qui l'accompagne dans les 15 jours qui
suivent la date de votre achat à l'endroit où vous l'avez acheté.
La propriété du Logiciel (dénommé « le Logiciel » ci-dessus et ci-après) reste acquise à Guillemot Corporation
S.A. Tous droits réservés. Le terme « Logiciel » inclut les programmes exécutables, gestionnaires, librairies,
fichiers de données et toute documentation associée aux programmes. Hercules Technologies n'accorde
qu'un droit d'utilisation du Logiciel. L'acquéreur accepte les termes et les conditions du Présent Contrat
concernant les droits d'auteur et tout autre droit de propriété concernant les autres logiciels contenus dans le
produit.
Guillemot Corporation S.A. se réserve le droit d'annuler le Présent Contrat en cas de non-respect de
celui-ci. En cas de résiliation du Présent Contrat, l'acquéreur s'engage à renvoyer le Logiciel à
Guillemot Corporation S.A. ainsi que toutes les copies.
Licence :
La licence est accordée à l'acquéreur d'origine seulement. Guillemot Corporation S.A. reste propriétaire et
1.
titulaire du Logiciel et se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par le Présent
Contrat. L'utilisateur n'a pas le droit de sous-louer ses droits concédés par le Présent Contrat. Le transfert
de cette licence est autorisé à condition que l'acquéreur d'origine ne conserve aucune partie du Logiciel et
que le cessionnaire lise et accepte les termes et conditions du Présent Contrat.
L'acquéreur peut utiliser le Logiciel sur un seul ordinateur en même temps. La partie assimilable du Logiciel
2.
peut être copiée vers un autre ordinateur à condition que le Logiciel soit effacé du premier ordinateur et
qu'il soit impossible d'utiliser le Logiciel sur plusieurs machines en même temps.
L'acquéreur reconnaît et accepte le copyright appartenant à Guillemot Corporation S.A. Le copyright ne doit
3.
en aucun cas être enlevé du Logiciel ou d'une copie du Logiciel, de toute documentation, écrite ou
électronique, accompagnant le Logiciel.
La licence octroie à l'utilisateur le droit de faire une (1) copie d'archivage de la partie assimilable du Logiciel
4.
à condition que le copyright du Logiciel soit également copié.
Sauf dans les limites permises expressément par le Présent Contrat, l'acquéreur ne peut pas s'engager à,
5.
ni permettre à un tiers de s'engager à : fournir ou divulguer le Logiciel à des tiers ; rendre possible
l'utilisation du Logiciel par plus d'un ordinateur en même temps ; faire des modifications ou des copies de
quelque sorte que ce soit ; désassembler, dé-compiler ou modifier le Logiciel d'une quelconque manière ou
essayer d'obtenir des informations relatives à l'utilisation du Logiciel n'étant pas accessibles à l'utilisateur ;
faire des copies ou des traductions du Manuel de l'utilisateur.
RECOMMANDATION RELATIVE À LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
16/16 – Manuel de l'utilisateur
En fin de vie, ce produit ne doit pas être éliminé avec les déchets ménagers
normaux mais déposé à un point de collecte des déchets d'équipements
électriques et électroniques en vue de son recyclage.
Ceci est confirmé par le symbole figurant sur le produit, le manuel utilisateur
ou l'emballage.
En fonction de leurs caractéristiques, les matériaux peuvent être recyclés. Par
le recyclage et par les autres formes de valorisation des déchets
d'équipements électriques et électroniques, vous contribuez de manière
significative à la protection de l'environnement.
Veuillez consulter les autorités locales qui vous indiqueront le point de
collecte concerné.
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