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Section 5 : GARANTIE
5.3
DROITS DE PROPRIÉTÉ
Sauf stipulation contraire expresse, tous les modèles, outils, gabarits et équipements, schémas,
designs, logiciels et autres matériaux et données mis au point et fabriqués par Seakeeper sont
et restent la propriété de Seakeeper. Sauf expressément prévu dans la commande, l'Acheteur
n'a aucun droit sur les données techniques, sur les droits de propriété intellectuelle et sur les
logiciels associés à ladite commande. L'Acheteur ne doit pas et n'est pas autorisé à utiliser les
marchandises d'une façon qui pourrait entraîner la divulgation d'informations confidentielles
de Seakeeper.
Produit :
MANUEL
D'UTILISATION
SEAKEEPER 3
Document n° :
Révision :
90379
1
Page :
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