sauter modu600-LO Notice D'emploi page 57

modu600-LO
Annexe
"Version originale" désigne l'ensemble des composants du Logiciel de fonte tels que
distribués par le(s) titulaire(s) du droit d'auteur.
"Version modifiée" désigne tout dérivé obtenu en ajoutant, supprimant ou substituant -
en totalité ou en partie - n'importe lequel des composants de la Version originale, en
changeant les formats ou en portant le Logiciel de fonte dans un nouvel environnement.
"Auteur" désigne tout concepteur, ingénieur, programmeur, rédacteur technique ou toute
autre personne ayant contribué au Logiciel de fonte.
AUTORISATION ET CONDITIONS
Par la présente, l'autorisation est accordée, gratuitement, à toute personne obtenant une
copie du Logiciel de fonte, d'utiliser, étudier, copier, fusionner, intégrer, modifier,
redistribuer et vendre des copies modifiées et non modifiées du Logiciel de fonte, aux
conditions suivantes :
1) Ni le Logiciel de fonte, ni aucun de ses composants individuels, en Version originale
ou modifiée, ne peut être vendu par lui-même.
2) Les Versions originales ou modifiées du Logiciel de fonte peuvent être regroupées,
redistribuées et/ou vendues avec tout logiciel, à condition que chaque copie contienne
l'avis de copyright ci-dessus et cette licence. Ceux-ci peuvent être inclus sous forme de
fichiers texte autonomes, d'en-têtes lisibles par l'homme ou dans les champs de
métadonnées appropriés, lisibles par machine, des fichiers texte ou binaires, à condition
que ces champs puissent être facilement visualisés par l'utilisateur.
3) Aucune Version modifiée du Logiciel de fonte ne peut utiliser le(s) Nom(s) de fonte
réservé(s) sans l'autorisation écrite explicite du titulaire du droit d'auteur correspondant.
Cette restriction ne s'applique qu'au nom de police primaire tel qu'il est présenté aux
utilisateurs.
4) Le nom du (des) titulaire(s) du droit d'auteur ou de l'Auteur (des Auteurs) du Logiciel
de fonte ne doit pas être utilisé pour promouvoir, approuver ou annoncer une version
modifiée, sauf pour reconnaître la contribution du (des) titulaire(s) et de l'Auteur (des
Auteurs) ou alors avec leur permission écrite explicite.
5) Le Logiciel de fonte, modifié ou non, en totalité ou en partie, doit être distribué
entièrement sous cette licence, et ne doit être distribué sous aucune autre licence.
L'obligation de conserver les polices sous cette licence ne s'applique pas aux documents
créés à l'aide du Logiciel de fonte.
RÉSILIATION
D100408261 R: 02, V: 01
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