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LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES
Mode d'emploi d'UROCAP-III™
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CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL
POUR L'UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT, à lire attentivement :
Ce contrat de licence d'utilisation pour l'utilisateur final de LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES (« contrat de licence ») est une entente légale entre vous (un particulier ou une entité
unique) et LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES pour le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES identifié ci-dessus, qui comprend un logiciel et qui
peut comprendre des documents sous forme imprimée ou électronique (« PRODUIT LOGICIEL »). Le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES comprend
également toute mise à niveau ou tout supplément au PRODUIT LOGICIEL original qui vous est fourni par LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES. La licence pour tout logiciel fourni
avec le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES et qui est associé à un contrat de licence d'utilisation de l'utilisateur final séparé vous est accordée en vertu
de ce contrat de licence. En installant, en copiant ou en utilisant autrement le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES, vous consentez à être lié par les
modalités du CONTRAT DE LICENCE. Si vous n'acceptez pas les modalités de ce CONTRAT DE LICENCE, vous ne devez ni installer ni utiliser le PRODUIT LOGICIEL DE
LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES.
LICENCE POUR LE PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES
Le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES est protégé par les lois sur le droit d'auteur des États-Unis et les traités internationaux sur le droit d'auteur, ainsi
que par d'autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES vous est accordé en vertu d'une licence; il n'est pas
vendu.
CONCESSION DE LA LICENCE
Ce CONTRAT DE LICENCE vous concède les droits suivants :
Installation et utilisation : sauf disposition contraire des présentes, à titre de particulier, vous pouvez installer et utiliser des copies du PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE
MEDICAL TECHNOLOGIES sur un nombre illimité d'ordinateurs, y compris des postes de travail, des terminaux et d'autres dispositifs électroniques (« ordinateurs »), à
condition que vous soyez la seule personne qui utilise le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES. SI vous êtes une entité, vous pouvez nommer
une personne dans votre entreprise qui aura le droit d'utiliser le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES de la façon décrite ci-dessus. Le
PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES considéré comme « utilisé » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire (c'est-à-
dire RAM) ou installé sur une mémoire permanente (par ex., un disque dur, un CDR/W-ROM, ou un autre dispositif de stockage) de cet ordinateur.
Logiciel client/serveur : le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES peut être composé d'un ou de plusieurs composants qui consistent en ces deux types de
logiciels : un « logiciel serveur » qui est installé sur un ordinateur qui agit comme serveur (« serveur ») et qui fournit des services sur cet ordinateur; et un « logiciel client » qui permet à
un ordinateur d'avoir accès aux services fournis par le logiciel serveur ou de les utiliser. Si le composant du PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES contient
à la fois un logiciel serveur et un logiciel client qui sont utilisés ensemble, vous pouvez également installer le logiciel client sur des ordinateurs dans votre entreprise qui sont branchés à
votre réseau interne et utiliser ces copies du logiciel client. Les ordinateurs sur lesquels tourne le logiciel client peuvent être utilisés par plus d'une personne.
DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET RESTRICTIONS
Restrictions sur l'ingénierie inverse et les activités connexes. Vous ne pouvez pas désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL
TECHNOLOGIES, sauf dans la mesure où une telle activité est expressément permise par les lois applicables, nonobstant cette restriction et la permission écrite expresse de LABORIE
MEDICAL TECHNOLOGIES.
Vous ne pouvez pas revendre, louer ou prêter le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES sans la permission expresse de LABORIE MEDICAL
TECHNOLOGIES.
Services de soutien. LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES peut vous fournir des services de soutien relativement au PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL
TECHNOLOGIES (« services de soutien »). L'utilisation des services de soutien est régie par les politiques et les programmes de LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES décrits dans le
manuel de l'utilisateur ou dans d'autres documents fournis par LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES. Tout code additionnel qui vous est fourni dans le cadre des services de soutien
sera réputé faire partie du PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES et être assujetti aux modalités de ce CONTRAT DE LICENCE. En ce qui a trait aux
renseignements techniques que vous fournissez à LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES dans le cadre des services de soutien, LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES peut utiliser
lesdits renseignements à des fins d'affaires, notamment pour le soutien et le développement de produits.
LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES n'utilisera pas de tels renseignements techniques sous une forme qui pourrait servir à vous identifier sans votre consentement.
Résiliation. Sans qu'il soit porté atteinte à d'autres droits, LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES peut résilier ce CONTRAT DE LICENCE si vous n'en respectez pas les modalités.
Dans un tel cas, vous devez détruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES et tous ses composants.
DROIT D'AUTEUR. Tout titre de propriété et tout droit d'auteur relativement au PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES (y compris, notamment, toute
image, toute photo, toute animation, tout matériel vidéo ou audio, tout texte et tout applet intégré au PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES), aux
documents imprimés qui l'accompagnent, et à toute copie du PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES appartiennent à LABORIE MEDICAL
TECHNOLOGIES ou à ses fournisseurs. Le LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES est protégé par les lois sur le droit d'auteur des États-Unis et les dispositions des
traités internationaux. Vous devez donc traiter le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES comme vous traiteriez tout autre matériel protégé par le droit
d'auteur, à l'exception du fait que vous pouvez soit (a) faire une seule copie du PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES strictement à des fins de secours ou
d'archives, soit (b) installer le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES sur un seul ordinateur, à condition que vous gardiez strictement l'original à des fins de
secours ou d'archives. Vous ne pouvez pas copier les documents imprimés qui accompagnent le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES.
RESTRICTIONS À L'EXPORTATION : vous acceptez de ne pas exporter ou ré-exporter le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES, toute partie de celui-ci
ou tout procédé ou service qui est le produit direct du PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES (ce qui précède étant nommés collectivement les
« composants restreints »), vers tout pays, toute personne, toute entité ou tout utilisateur final sujet aux restrictions à l'exportation des États-Unis ou du Canada. Vous acceptez
spécifiquement de ne pas exporter ou ré-exporter un composant restreint quelconque (i) vers un pays que les États-Unis ou le Canada ont frappé d'embargo ou vers lequel ils ont restreint
l'exportation de biens ou de services. Vous garantissez et vous déclarez que ni le Canada ni les États-Unis n'a suspendu, révoqué ou répudié vos privilèges d'exportation.
GARANTIE LIMITÉE : LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES garantit que (a) le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES fonctionnera, dans
l'ensemble, conformément aux documents écrits qui l'accompagnent pendant une période d'un (1) an après la date de la réception, et que (b) tout service de soutien fourni par LABORIE
MEDICAL TECHNOLOGIES sera, dans l'ensemble, conforme à ce qui est décrit dans les documents écrits pertinents qui vous ont été fournis par LABORIE MEDICAL
TECHNOLOGIES, et les représentants du service à la clientèle de LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES feront tous les efforts commercialement raisonnables pour résoudre tout
problème. Certains États, certaines provinces et certaines juridictions ne permettent pas de limites sur la durée d'une garantie implicite, alors la limite qui précède peut ne pas s'appliquer à
vous. Dans la mesure autorisée par les lois applicables, les garanties implicites sur le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES, s'il y a lieu, sont limitées à un
(1) an à partir de la date de réception.
AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES. En aucun cas, LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES, ses fournisseurs ou distributeurs ne seront tenus responsables de tout
dommage que ce soit (y compris, notamment, les dommages pour la perte de profits, l'interruption des affaires, la perte de renseignements d'affaires ou toute autre perte monétaire)
découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce produit de LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES, même si LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES a été averti de la
possibilité de tels dommages. Quoi qu'il en soit, la responsabilité entière de LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES en vertu de n'importe quelle disposition de ce CONTRAT DE
LICENCE sera limitée à la moitié du montant réellement payé par vous pour le PRODUIT LOGICIEL DE LABORIE MEDICAL TECHNOLOGIES ou à 3,00 $ CA, le plus élevé de ces
deux montants prévalant. Comme certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de dommages consécutifs ou indirects, la limitation ci-dessus peut ne pas s'appliquer
à vous.
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