HP photosmart Serie Guide De Référence page 135

Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la réparation ou au remplacement
d'un Produit défectueux couvert par la garantie de HP, HP remboursera le prix d'achat
dans un délai raisonnable après avoir reçu notification du problème.
HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de remboursement
tant que le Client n'a pas retourné à HP le Produit défectueux.
Le produit de remplacement peut être neuf ou « comme neuf », si les fonctionnalités sont
au moins égales à celles du Produit qu'il remplace.
Les produits HP, y compris chaque Produit, peuvent contenir des pièces, des composants
ou des matériaux remis à neuf, dont les performances sont les mêmes que s'ils étaient
neufs.
La garantie limitée de HP pour chaque Produit est valable dans tous les pays/régions et
localités où HP assure le service après-vente du Produit et où HP a commercialisé le produit.
Le niveau du service après-vente sous garantie peut varier selon les normes locales. HP ne
sera obligé en aucune manière de modifier la forme, l'aptitude à un usage ou la fonction
du Produit pour qu'il puisse être utilisé dans un pays/région ou une localité dans lequel le
produit n'est pas destiné à être utilisé.
limitations de garantie
DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES
FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE
SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET EXCLUENT
EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION,
D'ASSURANCE DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER.
limitations de responsabilité
Dans la limite permise par les législations locales, les recours énoncés dans cette
déclaration de garantie limitée sont les recours uniques et exclusifs auxquels peut prétendre
le client.
DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, A L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS EXPRESSEMENT ENONCEES DANS CETTE DECLARATION DE
GARANTIE LIMITEE, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE TENUS
POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPECIAL,
ACCIDENTEL OU CONSECUTIF, QUEL QUE SOIT LE LIEU D'OU EMANE LA
RECLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU UN PREJUDICE SUBI,
OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LOCALE INVOQUEE, MEME SI HP A ETE AVISE DU
RISQUE D'UN TEL DOMMAGE.
législations locales
Cette déclaration de garantie limitée donne au Client des droits juridiques spécifiques. Il
est également possible que le client ait des droits supplémentaires, variables aux Etats-Unis
d'un état à l'autre, au Canada d'une province à l'autre, et dans le reste du monde d'un
pays/une région à l'autre.
Si cette déclaration de garantie limitée entre en conflit avec la législation locale en vigueur,
elle est réputée modifiée pour se conformer à ladite législation. Selon certaines législations
locales, certains des refus et limites de garantie exposés dans cette déclaration limitée
peuvent ne pas s'appliquer au Client. Par exemple, certains Etats américains, de même
que certains gouvernements en dehors des Etats-Unis (y compris certaines provinces
canadiennes), peuvent :
Interdire aux dénis et limites de garantie exposés dans cette déclaration de restreindre les
droits légaux d'un consommateur (comme c'est le cas au Royaume-Uni) ;
Restreindre de quelque façon que ce soit la capacité pour un fabricant d'imposer de tels
dénis ou limites de garantie ; ou
guide de référence
informations sur la garantie
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