RIEJU BYE BIKE ONE 2016 Manuel Du Propriétaire page 13

Merci d'avoir choisi BYE BIKE
Merci d'avoir choisi un véhicule BYE BIKE. En
tant que propriétaire, vous venez d'acquérir un pro-
duit de grande qualité, conçu et fabriqué par nos
Figueres
soins à (Girona, Espagne). Ce Livret de
Garantie et Registre de Maintenance a été
élaboré pour vous apporter toutes les informations
élémen-taires de maintenance de votre véhicule
afin que votre BYE BIKE fonctionne de manière
optimale pendant de nombreuses années. Ce
document vous fournit également toutes les
informations né-cessaires concernant
garantie BYE BIKE.
Veuillez vous assurer que les informations dé-
taillées sur les volets d'activation de la garantie et
de certification de livraison ont été convenablement
remplies (se reporter aux précédentes pages).
Conservez votre véhicule en parfait état et assu-
rez-vous la meilleure protection sous garantie en
réalisant sur votre véhicule les révisions périodi-
ques conformément aux recommandations figurant
sur ce document.
La garantie BYE BIKE
RIEJU S.A.
Par la présente,
fabricant des véhicules BYE BIKE (ci-après
dénommée, BB) ga-rantit au consommateur final,
acquéreur d'un véhi-cule fabriqué par
aussi bien les matériaux utilisés que les procédés
de fabrication ne présen-tent aucun défaut et sont
conformes aux meilleurs standards de qualité.
par conséquent au consommateur final (ci-après
dénommé, « l'Acheteur »), conformément aux con-
ditions énoncées ci-contre, la réalisation gratuite
des réparations nécessaires suite aux éventuels
défauts de fabrication ou défauts des matériaux
détectés sur le véhicule neuf pendant la durée sti-
pulée par la garantie et sans aucun type de limita-
tion en ce qui concerne le nombre de kilomètres
réalisés ou le nombre d'heures de fonctionnement.
Ce manuel de garantie et de maintenance devra
être mis à disposition du concessionnaire lors de la
réalisation des révisions, réparations ou demandes
de garantie.
Veillez à conserver ce manuel car il vous sera
demandé pour tout sujet lié à la garantie ou en-
core pour toute consultation ultérieure. Ce manuel
de garantie et de maintenance fait partie intégrante
du véhicule et devra être remis en cas de cession
votre
du véhicule.
Période de garantie
La période de garantie prendra effet à la date
d'immatriculation du véhicule ou si le véhicule n'est
pas immatriculé, à compter de la date de vente au
client.
Le vendeur répondra des vices de conformité
déclarés dans les délais visés par la loi 23/2003,
du 10 juillet, relative aux Garanties de ventes des
biens de consommation, à compter de la date de
livraison du bien et conformément à la directive
, en qualité de 1999/44/CE pour le reste des états membres de
l'Union européenne. Pour les pays situés hors des
frontières de l'Union européenne, la période de ga-
RIEJU rantie sera règlementée par les normes en vigueur
que,
applicables dans ces pays.
Toutefois, si des défauts de conformité sont
détectés dans les six mois à compter de la date
de livraison du véhicule, il sera considéré que le
défaut de conformité existait déjà à la date de li-
vraison du véhicule ; à compter du sixième mois, le
consommateur devra démontrer que le défaut de
conformité existait à la date de livraison du véhicu-
le. Pendant une durée de six mois à compter de la
date livraison du bien après réparation, le vendeur
répondra des défauts de conformité à l'origine de
la réparation.
Tout défaut ou vice détecté sur le produit de-vra
être soumis à un concessionnaire agréé
pendant la durée de la période de garantie. Si le
dernier jour de la période de garantie tombe un
dimanche ou un jour férié officiel, la période de
garantie sera prolongée au jour ouvrable suivant.
Les réclamations à titre de garantie suite à un
défaut non communiqué à un concessionnaire
RIEJU
agréé avant la date de fin de la période de
garantie, seront exclues.
Obligations de l'acheteur
TG sera autorisé à rejeter les réclamations à titre
de garantie si et dans la mesure où :
1. L'acheteur n'a pas procédé aux inspections et
/ ou travaux de maintenance stipulés par le manuel
de l'utilisateur et / ou le manuel de garantie ou que
la date fixée pour la réalisation des inspections ou
travaux de maintenance est dépassée à l'exclusion
au regard de la garantie, des défauts qui pourraient
apparaître avant la date fixée pour une inspection
ou un travail de maintenance qui n'aurait pas été
réalisé après la date fixée.
2. L'inspection, travail de maintenance et / ou ré-
paration du véhicule aurait été réalisé par un tiers
non reconnu par TG.
3. La maintenance ou réparation a été réalisée
sur le véhicule sans respect des exigences tech-
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