ARVALIS IRRINOV J Guide De L'utilisateur page 3

Conditions Générales d'utilisation des Guides IRRINOV®
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation s'appliquent à tout utilisateur des Guides IRRINOV®. Elles peuvent être modifiées à tout
moment et sans préavis, et il convient donc de les consulter régulièrement.
IRRINOV® est une méthode de conduite de l'irrigation, mise au point par ARVALIS - Institut du végétal et ses partenaires techniques
nationaux et régionaux figurant sur chaque guide. Les Guides IRRINOV® sont édités par culture dans des guides régionaux accessibles
en ligne notamment sur le site web de ARVALIS - Institut du végétal. Ces guides rassemblent les règles de décision pour l'application de
la méthode et ses domaines d'utilisation.
Les Guides IRRINOV® sont développés et exploités par ARVALIS - Institut du végétal et ses partenaires régionaux identifiés au niveau de
chaque guide. Tous les éléments les composant, et notamment les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs
apparaissant dans les Guides IRRINOV® sont protégés, et appartiennent à ARVALIS - Institut du végétal ou à ses partenaires. ARVALIS -
Institut du végétal et/ ou ses partenaires techniques, selon la région, sont seuls producteurs des informations ou des références, figurant
dans les Guides IRRINOV®.
Aucun élément composant les Guides IRRINOV® ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué
de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable
d'ARVALIS - Institut du végétal. ARVALIS - Institut du végétal se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété
intellectuelle ou à ceux de ses partenaires.
ARVALIS - Institut du végétal s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités la diffusion, l'exactitude et la mise à jour des Guides
IRRINOV®. Toutefois, ARVALIS - Institut du végétal ne peut garantir l'exactitude, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises
à la disposition dans les Guides IRRINOV®, qui ne peuvent servir que d'éléments de prise de décision pour l'utilisateur à qui il appartient
d'apprécier l'adéquation des résultats à la particularité de son exploitation agricole. En conséquence, et à l'exception des dommages
directs résultant d'une faute grave et délibérée, ARVALIS - Institut du végétal décline toute responsabilité pour toute imprécision,
inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles dans les Guides IRRINOV® et pour toute prise de décision et tout
résultat qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Pour tout différend concernant l'utilisation des Guides IRRINOV, il sera si nécessaire fait application du droit français et recours aux
tribunaux compétents de Paris.
Editeur des Guides IRRINOV :
ARVALIS - Institut du végétal 3, rue Joseph et Marie Hackin 75 116 Paris
Directeur de la publication :
Elisabeth Fabre, responsable du service Communication – Marketing
Contact et renseignements :
Service Communication-Marketing, Boigneville, tél : 01 64 99 22 00
ARVALIS – Institut du végétal, 3 rue Joseph et Marie Hackin, 75 116 PARIS